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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LZOK S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/Maître Sébastien VIGREUX
618e113144c6b06ccc579d82
10 novembre 2021
10 novembre 2021
sa renonciation aux tacites reconductions : *Par la remise immédiate des lettres RAR de renonciation adressées aux clients de la société Guiproman B&M : Atelier de l'arc, carrosserie [S], CP Auto, Barnouins
Source officielle2ème chambre section B
6260f9296d9e13277d6e3872
20 avril 2022
20 avril 2022
461 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle1ère chambre
68df5bd8cf4e7f1c37e1cca3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de Nîmes APPELANTS Monsieur [R] [G] [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur [Y] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Caroline Favre de Thierrens de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin
Source officielleRéférés du PP
64437b9a823e6dd0f8bf8034
21 avril 2023
21 avril 2023
AUDOISE AUTO BILAN [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Nicole DORIER, avocat au barreau de NIMES substituant Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI
Source officielleRéférés du PP
64437b9c823e6dd0f8bf803a
21 avril 2023
21 avril 2023
avocat au barreau de PARIS et de Me Pierre-Céols FISCHER avocat au barreau de PARIS du PARTNERSHIPS REED SMITH LLP, avocat au barreau de PARIS et par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle4ème Chambre Section 3
64437d50823e6dd0f8bf81c9
21 avril 2023
21 avril 2023
Louis COULAUD, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMEE CENTRE HOSPITALIER [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff7003029105dbedc244
7 juillet 2023
7 juillet 2023
de NIMES INTIMÉ : Monsieur [U] [O] né le [Date naissance 4] 1972 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 6] Représenté par Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle2ème Chambre
627b559e76c5d9057df80082
10 mai 2022
10 mai 2022
TRIQUET-DUMOUL IN THIBAULT LORIN - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, plaidant par Me CASTOR de ELEOM AVOCATS, AIARPI intervenant par le SELARL D'AVOCATS FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN
Source officielle1ère chambre
680b1a572364a383b77474da
24 avril 2025
24 avril 2025
de Nîmes) INTIMÉ : L'ETAT FRANÇAIS représenté par l'Agent judiciaire de l'Etat [Adresse 6] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Emilie Vrignaud de la Selarl Favre de Thierrens Barnouin
Source officielle5ème chambre sociale PH
68f71379cbf3d85a0c71ec0a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
APPELANTE : Madame [I] [G] née le 26 Septembre 1961 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie MAZARS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS DRIMARACCI,
Source officielle9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01330_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
F..., Mme F... et Mme A..., représentés par la SELARL d'avocats Favre de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci, demandent à la Cour : 1°) d'annuler l'article 2 du jugement du 23 février 2021
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd85954
1 juin 2001
1 juin 2001
DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 4 Mai 2001 , le Président a constaté l'identité du prévenu ; le témoin n'a pas comparu ; Madame BARBARIN a fait un rapport oral ; X...
Source officielleCour d'Appel
Mme X... Y..., le 12 Novembre 2001c/Madame A
6253c8babd3db21cbdd86151
22 mars 2002
22 mars 2002
Monsieur LAUDET, avocat général, représentant le ministère public à l'audience de la cour, a sommairement indiqué les motifs de l'appel interjeté par le procureur de la République de Paris ; Madame BARBARIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89238
6 novembre 2007
6 novembre 2007
représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO-JULLIEN, avoués à la Cour assisté de la SCP MONCEAUX BARNOUIN THEVENOT, avocats au barreau de NÎMES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU GARD Poursuites et
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d30
4 juillet 2007
4 juillet 2007
INTIMÉE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR prise en la personne de son représentant légal en exercice Rue Emile Ollivier BP 328 83082 TOULON CEDEX représentée par la SCP MONCEAUX-BARNOUIN-THEVENOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a375
15 janvier 2008
15 janvier 2008
d'origine ; que la fonction d'animateur organisation logistique relève de la même classification que celle d'organisateur ; que c'est dans le cadre de sa formation qu'il a dû se rendre à Rouen puis à Barentin
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00488_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Caux-Austreberthe a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Rouen de prescrire une expertise relative aux dysfonctionnements affectant le système de chaudières du centre aquatique de Barentin
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00415_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
demi-frère de nationalité française ainsi que de son parcours scolaire qu'elle a suivi avec sérieux jusqu'en classe de terminale dans la filière " gestion administrative " au lycée Auguste Bartholdi de Barentin
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04640_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 décembre 2021 et 5 décembre 2022, le centre hospitalier d'Arles, représenté par la SELARL Favre de Thierrens-Barnouin-Vrignaud-Mazars-Drimaracci
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6348ff7963d497adffda3ff1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
la suite de la dépose du joint par l'entreprise pour ponçage ; -pose d'un carrelage rectangulaire au lieu de carré dans l'entrée, dans la cuisine et dans la salle de bains ; -traces de ciment, de barbotine
Source officiellePage 9 sur 20