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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d9
5 mars 2012
5 mars 2012
né le 29 Juin 1970 à MONTBRISON (42600) ... 42210 CRAINTILLEUX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assisté de la SELARL BEAL-ASTOR-SOUNEGA, avocats au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4b
2 décembre 2005
2 décembre 2005
ROANNE du 12 Juillet 2004 RG : 03/00195 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 DECEMBRE 2005 APPELANTS : SA FARISSIER 76 Rue Nationale 43200 ST MAURICE DE LIGNON représentée par Me Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a7
10 février 2006
10 février 2006
FEUGEROLLES représenté par Me Hélène CROCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : SARL MECA GIRARD Rue Marcel Dassault Z.I Saint Thomas 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES représentée par Me Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b9
31 août 2007
31 août 2007
.. ... 42000 ST ETIENNE représentée par Me Christine ETIEMBRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SAS SOCIETE SEEP 16, rue Bouveri 42100 ST-ETIENNE représentée par Me Michel BEAL
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8bd
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 31 Octobre 1965 à MONTROND-LES-BAINS (42210) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau
Source officielle1ere Chambre Section 1
653a0714d0451e8318d0ec95
24 octobre 2023
24 octobre 2023
MONTPELLIER INTIMES Monsieur [B] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stéphanie BERLAND de la SELEURL CABINET SBA, avocat au barreau de BORDEAUX Représenté par Me Hortense MERLE-BERAL-ESTRADE
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
662c94feb787c4000862f6e5
25 avril 2024
25 avril 2024
LADYBIRD AIR SERVICES [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Abdel Halim BEKEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB 10 INTIMEE Madame [J] [V] [Adresse 1] [Localité 4]
Source officielle3e chambre sociale
6868b38275a2d196dbc191e7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Jugement du 30 NOVEMBRE 2023 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 11] - N° RG23/00324 APPELANTE : Madame [W] [J] épouse [B] [Adresse 12] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Bernard BERAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162e8387dc295bdec6a56de
10 septembre 2012
10 septembre 2012
PARIS RG : T0969903 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2012 APPELANTE : EPIC LA POSTE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Michel BEAL
Source officielleChambre Sociale
627f48ec551627057d32e0f6
12 mai 2022
12 mai 2022
2020 rendu par le Pôle social du Tribunal Judiciaire de POITIERS APPELANTE : S.A.S.U. [5] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Katia BEKAS-PONET
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6031eba20ab6df24b87beff8
5 juin 2018
5 juin 2018
Les paquets ont été préparés (emballage cadeau et insertion de la carte de v'ux) par la directrice adjointe du point de vente, Madame B... et le responsable des stocks, Bilal Bekka, puis expédiés par
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6162c5131e6e055673490888
11 octobre 2012
11 octobre 2012
DU PLATEAU DE CHEVANNES représentée par son Directeur Général [Adresse 2] [Localité 17] Représentée par Me Gaëlle DADEZ, substitué par Me Thomas BEAL (avocat au barreau de PARIS, toque : P0217) INTIMES
Source officielle1re chambre de la famille
6868b38275a2d196dbc191e9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
/31007 APPELANTE : Madame [V] [E] née le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 9] ([Localité 8]) de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Bernard BERAL
Source officielleFormation plénière
DCA_22VE02570_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
D, représenté par Me Bekel, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Yvelines de réexaminer
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01772_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Larsonnier, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - les observations de Me Belal-Cordebar, représentant l'EURL
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61638eea0d12e998c06d9d2e
16 décembre 2010
16 décembre 2010
par Me Bruno GELIX, avocat au barreau de PARIS, toque : L 158 INTIMEE SARL ENTREPRISE NETTOYAGE ET SERVICE (ENS) [Adresse 3] [Localité 5] comparant en personne, assistée de Me Abdelhalim BEKEL
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61638eec0d12e998c06d9d3d
16 décembre 2010
16 décembre 2010
assistée de Me Bruno GELIX, avocat au barreau de PARIS, toque : L 158 INTIMEE SARL ENTREPRISE NETTOYAGE ET SERVICE (ENS) [Adresse 3] [Localité 5] comparant en personne, assistée de Me Abdelhalim BEKEL
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA03609_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
- les observations de Me Chanlair pour le Sirmotom ; - et les observations de Me Belal-Cordebar, substituant Me de Faÿ, pour la commune de Montereau-Fault-Yonne.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162af159547460d26ddb677
25 janvier 2013
25 janvier 2013
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 JANVIER 2013 APPELANT : [R] [M] né le [Date naissance 1] 1972 [Adresse 6] [Localité 5] représenté par la SELARL BEAL-ASTOR-SOUNEGA
Source officielle1ère chambre civile A
63201e4239bca9fcb099eef7
8 septembre 2022
8 septembre 2022
374 INTIMEE : Mme [G] [H] épouse [L] exerçant sous le nom commercial de [G] COIFFURE née le 11 Septembre 1974 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Norbert BEAL
Source officiellePage 9 sur 12