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255 résultats pour « Benoit ROSERO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d7

Appel

9 novembre 2004

9 novembre 2004

né le 14 septembre 1980 Avenue de la Gare 30390 THEZIERS représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Benoît JULIA, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur Robert

Source officielle

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd9c8f2a8c10501c010523a

Appel

25 novembre 2019

25 novembre 2019

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 25 NOVEMBRE 2019 (Rédacteur : Monsieur Robert CHELLE, Président) N° RG 17/00490 - N° Portalis

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CA

1ere Chambre Section 1

64549fd2eedb07d0f81863ec

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

ROBERT, Conseiller, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. DEFIX, président J.C. GARRIGUES, conseiller A.M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b059

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Maître Alexis GARAT, avocat au barreau de BORDEAUX Intimées, rendu l' arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 23 Janvier 2008, devant : Monsieur Benoit

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CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c84b

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Monsieur AAA...Robert, le 18 Mai 2007 contre Monsieur G...Jean-Marcel, Monsieur EEEEE...José, Madame FFFFF... null...

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CA

1ere Chambre Section 1

67f750af6527a11effc4b6af

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

ROBERT, conseillère S. LECLERCQ, conseillère qui en ont délibéré. Greffière : lors des débats M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbdd

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANT Monsieur Stéphane X... ... 31180 CASTELMAUROU comparant en personne, assisté de la SCP SABATTE L'HOTE ROBERT

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

615e0e61c25a97f0381f55c6

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

[S] [I] et [L] [C]» de nationalité française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Anne-Bénédicte ROBERT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Sté.coopérative Banque Pop.

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CA

1ere Chambre Section 1

644cb56556c9f0d0f8b6f341

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ROBERT, conseiller Greffier, lors des débats : N.DIABY ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M

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CA

1ere Chambre Section 1

642fb7c0cece1704f5747a7d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

ROBERT, conseiller Greffier, lors des débats : R. CHRISTINE ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par M.

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0e54c25a97f0381f54fe

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

Madame [K] [DS] épouse [E] née le [Date naissance 8] 1965 à [Localité 15] Demeurant [Adresse 8] [Localité 7] Représentés par Me Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI Assistés de Me Benoît

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CA

1ere Chambre Section 1

5fdb19830bccf7ae101a70f2

Appel

8 avril 2019

8 avril 2019

Représenté par Me Vincent ROBERT de la SELARL DESARNAUTS HORNY ROBERT DESPIERRES, avocat au barreau de TOULOUSE Madame X... E... épouse J... [...]

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CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

60363284fc1d5f94ca4f0424

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

MOTTE SURANITI avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur [R] [U] [W] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 2] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Philippe ROBERT

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

616340227dbf94c22343c9b7

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

CHARMITA, agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP MENARD SCELLE MILLET, avoués à la Cour assistée de Maître Elodie ROBERT avocat plaidant

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Chambre 2 A

679334c154e6f046d26ca3fa

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MENUISIERIE EBENISTERIE BENOIT [H] prise en la personne de son gérant ayant siège [Adresse 4] représentée par Me Guillaume HARTER de la SELAR LX COLMAR, avocat à la cour INTIMÉS : Monsieur

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4eme Chambre Section 1

5fddffd1a87bb9a052d162bf

Appel

6 juillet 2018

6 juillet 2018

représentée par Me Benoît Z... de la SCP CAMILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945.1 du Code de procédure civile

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DE TOULOUSEc/Monsieur O

5fd969181fe38354dd8c6ccc

Appel

5 février 2020

5 février 2020

représentée par Maître Albin TASTE de la SCP CABINET LEXIA, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Maître Héloise LOPEZ substituant Maître Benoît DUBOURDIEU de la SCP CAMILLE & ASSOCIÉS, avocats

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6e Chambre B

6036387ffc9fd29abd870e22

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Benoît PERSYN, Conseiller Mme Laurence GODRON, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Marie-Sol ROBINET.

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CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd9268a

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

APPELANTS Représentés par Me Benoît MAURIN de la SCP MAURIN-TEIXEIRA-BONANDRINI, avocat au barreau de BESANCON ET : SARL MAISONS AGC 4 Impasse du Mont Blanc-25660 MONTFAUCON INTIMÉE n'ayant pas

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CA

1ere Chambre Section 1

63d37b2bd1bc2605de4b4ca2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

LECLERCQ et A.M ROBERT, magistrats chargés de rapporter l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.

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