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243 résultats pour « Bertiaud PAVLIK »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

6960a883cdc6046d47b71acb

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DE ROCQUIGNY DU FAYEL, conseillère faisant fonction de présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254f

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Madame Laure Pauline, Marie F...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a191f12cdc6046d47527b15

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Bertrand MAUMONT, Conseiller chargé du rapport.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65b20c10c4cf860008dff43d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

siège ayant son siège social [Adresse 5] représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Isabelle Meurin, avocat plaidant, substituée à l'audience par Me Bertrand

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0dc5c25a97f0381f4f6b

Appel

4 février 2014

4 février 2014

novembre 2012), INTERVENANTS : SCP [S] - [I] - [T] - [D], ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Groupement des Viticulteurs de Guyenne, demeurant [Adresse 1], Représentée par Maître Pauline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fc5

Appel

20 février 2018

20 février 2018

Décembre 2016 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : No Section : No RG : 2014L01467 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 20.02.18 à : Me Mélina Z..., Me Bertrand

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69e1c080cdc6046d4787bf25

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de Présidente, Monsieur Ulysse PARODI, Vice

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd924718bf0a803691fd007

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

avocat au barreau de Paris, toque : K0065 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Paul Petreschi de l'aarpi Saint-louis avocats, avocat au barreau de Paris, toque : K0079 substitué à l'audience par Me Pauline

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

68df58965835300816d8156c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 14] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 20/02531 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pauline MIGAT-PAROT Me Asma MZE Me

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

697c4bb3cdc6046d4736bdbc

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de présidente, Monsieur Ulysse PARODI, Vice

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ee176d51255e24994fc3e3

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

APPELANTS : Monsieur [L] [Y] né le 16 octobre 1990 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 6] représenté et assisté de Me Charlotte DUGARD-HILLMEYER, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Pauline

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68fb977f11af6ba0065f390f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de présidente, Monsieur Ulysse PARODI, Vice

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6973187ecdc6046d47638ea3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de Présidente, Monsieur Ulysse PARODI, Vice

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68fb977f11af6ba0065f3933

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

DE ROCQUIGNY DU FAYEL, conseillère faisant fonction de présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68fb977f11af6ba0065f3900

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Bertrand MAUMONT, Conseiller chargé du rapport.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69cf4af8cdc6046d47f0bc7a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de présidente de chambre, Monsieur Ulysse PARODI

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

673c39bc3c84857e1cd87f51

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

PARIS Madame [J] [S] [M] [A] et Madame [SY] [D] épouse [N], représentées par Me Jean-Marc BORTOLOTTI de la SELARL DBCJ AVOCATS, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, ayant pour avocat plaidant Me Pauline

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd9e41adf4ea523a471d711

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

siret 419 457 270 00041 [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Bruno Regnier de la scp Regnier - Bequet - Moisan, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 ayant pour avocat plaidant Me Pauline

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a225963cdc6046d4737a8ca

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Bertrand MAUMONT, Conseiller chargé du rapport.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6933f2c8406d06a9f72e860d

Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

[D] [M] né le [Date naissance 8] 1448 à [Localité 18] domicilié : [Adresse 2] [Localité 7] représentés par Me Jean-Philippe MOREL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 87, assisté de Me Bertrand

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