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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-8
6788a3d705b7378c3f0c5384
15 janvier 2025
15 janvier 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Alice BISIOU
Source officielleChambre 1-8
6788a3d905b7378c3f0c53a0
15 janvier 2025
15 janvier 2025
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Alice BISIOU
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd9440c
10 juillet 2018
10 juillet 2018
Représentant : Me Florence SIX de la SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT, avocat au barreau d'AUBE Madame B... U... épouse P...
Source officielleChambre 1-8
6710aa37be64d7e510244e40
16 octobre 2024
16 octobre 2024
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Alice BISIOU
Source officielleChambre 1-8
6620b8babd6a8f00086ab7af
17 avril 2024
17 avril 2024
barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Alice BISIOU
Source officielleChambre 1-8
6620b8bbbd6a8f00086ab7cb
17 avril 2024
17 avril 2024
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Alice BISIOU
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Alice BISIOU
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f9d
4 février 2008
4 février 2008
Nature de la décision: contradictoire DEMANDEUR Monsieur Christophe X... ... 31000 TOULOUSE Ayant pour avocat la SCP MALESYS ABADIE BILLAUD, du barreau de Saint-Gaudens DEFENDEUR
Source officielle1ère Chambre
61642263183290ee74ce76a2
17 novembre 2009
17 novembre 2009
des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b5
3 juin 2008
3 juin 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Avril 2008, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame LASSERRE, greffière présente à
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c9
10 février 2011
10 février 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Décembre 2010, devant : Monsieur BILLAUD, Président suppléant de la chambre des expropriations, nommé pour 3 ans par Ordonnance de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01707_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Une nouvelle opération a été effectuée par le Dr B le lendemain, dimanche 1er juillet, pour drainage d'un épanchement bilieux, et colmatage de quatre orifices punctiformes de la voie biliaire principale
Source officielle1ère Chambre
61638eef0d12e998c06d9d52
28 février 2011
28 février 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Décembre 2010, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, greffier présent à l'appel
Source officielleChambre 1-8
6620b8babd6a8f00086ab7ab
17 avril 2024
17 avril 2024
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Alice BISIOU
Source officielleChambre 1-8
6620b8bbbd6a8f00086ab7c9
17 avril 2024
17 avril 2024
au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Alice BISIOU
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
barreau de DRAGUIGNAN Partie Intervenante ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Alice BISIOU
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-8 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Alice BISIOU
Source officielle1ère Chambre
61609e54264c7ed035b03c7d
9 juillet 2014
9 juillet 2014
des causes, Monsieur BILLAUD, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la
Source officielleCour d'Appel
SA MAAF ASSURANCES IARDc/Société SC Y
6253cda8bd3db21cbdd940bc
3 juillet 2018
3 juillet 2018
SCP BILLION-MASSARD-RICHARD-SIX-THIBAULT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 03 JUILLET 2018 APPELANTE : d'un jugement rendu le 17 janvier 2017 par le tribunal de grande instance
Source officielle1ère Chambre
6036d1ae349ebb6feff83d1e
26 août 2015
26 août 2015
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 mai 2015, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
Source officiellePage 9 sur 23
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