François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, M. François BILLON, Conseiller, ayant présenté son rapport.

Par mémoire enregistré le 27 novembre 2025, la société Axa France Iard, représentée par Me Billon Renaud (Selarl Rambaud-Billon-Pardi), acquiesce aux conclusions de la requête et demande à la cour de mettre

François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Pierre GAUSSEN. Greffier lors des débats : M.

Le rapporteur, Christine PsilakisLe président, Philippe Arbaretaz Le greffier, Julien Billot La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

: L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, François BILLON

COUR : L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Christian MESIERE, Conseiller, François BILLON

COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Christian MESIERE, Conseiller, président, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, François BILLON

L'affaire a été débattue le 08 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT, Conseiller, François BILLON

B, représenté par Me Mansouria Billoré-Tennah, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 10 septembre 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Maritime

barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, François BILLON

représentée et assistée par Me Pierre-Jean D..., avocat au barreau de Douai, constitué aux lieu et place de Me Véronique E..., avocat au barreau de Douai Association Billon Club de Gayant prise en la

François BILLON, Conseiller, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Régis LAFARGUE et des assesseurs coutumiers : M.

Billot La République mande et ordonne au garde des sceaux, ministre de la justice en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Billot La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Architectes, Li Sun Environnement et Dekra Industrial une somme de 1 500 euros à verser à la société L'Auxiliaire et, d'autre part, de Lyon Métropole Habitat la somme de 1 500 euros à verser à la société Billon

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 21/15743 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BILOV Ordonnance n° 2022/M143 M.

François BILLON, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD. Greffier lors des débats : M.

**************** Monsieur [W] [U] [Y] [T] Né le 15 Février 1983 à ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) de nationalité française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Cécile FLECHEUX de la SCP BILLON

centre de rétention de : [D] se disant [V] [T] né le 13 Mai 2002 à [Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 14 août 2024 à 17 h 00 par courriel, par Me Nathalie BILLON

intéressant la SA RGR, - Condamné la SA RGR à payer la somme de 171 612.60 euros à la SARL La Boucherie Moderne représentant le remplacement de la vitrine réfrigérée avec raccordements, ainsi que les billots