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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91eb7
16 janvier 2015
16 janvier 2015
Bruno X..., Mme B... Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b4af587ef77d000880b50f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
, chargée du lot n° 1 gros 'uvre, étanchéité et bardage et du lot n° 7, aménagement extérieur ; - la société Electricité Téléphone et Informatique, chargée du lot technique n° 4 électricité courant fort
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3d7
17 mars 2010
17 mars 2010
Partie civile, appelant Non comparant Représenté par Maître LEYGUE Bruno, avocat au barreau de MONTPELLIER H... Olivier, demeurant...-...
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7f5
14 février 2008
14 février 2008
APPELANTS Monsieur Abderrahmane Y... ... 93600 AULNAY-SOUS-BOIS représenté par Maître Bruno NUT, avoué à la cour assisté de Maître Christophe Z..., avocat au barreau de PARIS, plaidant pour
Source officielleChambre civile
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 19] Chambre civile MINUTE N° : 2025/149 N° RG 25/00283 - N° Portalis DBWA-V-B7J-CRJQ Jugement rendu par le tribunal judiciaire de Fort-de-France, en date du 02
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c8
31 octobre 2007
31 octobre 2007
PHENIX HOLDING II 24 rue Gaffelt L3380 DUDELANGE (LUXEMBOURG) Maître Fabrice CHRETIEN 10 rue de la Mi-Carême 42000 SAINT-ETIENNE Représentés par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b030
10 janvier 2008
10 janvier 2008
ORDRE DES AVOCATS DE PARIS représenté par Monsieur le Bâtonnier des Avocats près la Cour d' Appel de PARIS ayant son siège 4, boulevard du Palais- 75001 PARIS représenté par la SCP BOMMART- FORSTER
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee4e
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/ 05152 AFFAIRE : Bruno X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6033ef09600cf69fc56d866b
2 mars 2017
2 mars 2017
composée de : Monsieur Louis DABOSVILLE, Président de chambre Madame Françoise SCHALLER, Conseillère Madame Anne DU BESSET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Monsieur Bruno
Source officielle1ère Chambre
659e453755379800088471b1
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BRUNO LAUDET [M] [X] ET SEBASTIEN TENOUX, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentés par la SCP VISIER PHILIPPE - OLLAGNON DELROISE & ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2f4
20 mars 2012
20 mars 2012
ayant pour avocat Me Me Hélène DUREL-LÉON (avocat au barreau de PARIS, toque : D0877) INTIMÉES SOCIETE JOUBERT ET ASSOCIES SELAFA 2 avenue Marceau 75008 PARIS représentée par la SCP BOMMART FORSTER-FROMANTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f6
27 avril 2012
27 avril 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 27 AVRIL 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 15 décembre 2009, enregistré
Source officielleChambre civile
679b15a891bdc4437536537e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Localité 8] [7] C/ S.A. [15] COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 21 JANVIER 2025 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de commerce de Fort
Source officielleChambre 1-9
63d3796ed1bc2605de4b45ee
26 janvier 2023
26 janvier 2023
représentées par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Laurent LACAZE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0d
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Bruno X... de l'ensemble de ses demandes, - dit que chaque partie conservera la charge de ses frais irrépetibles, - condamné M. Bruno X... aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870de
26 janvier 2005
26 janvier 2005
Les points forts en matière de qualité :. le respect des procédures d'hygiène et de sécurité alimentaire ; qu'iI convient de remarquer que cette notation de niveau A.A.A. est la plus forte notation pouvant
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870df
26 janvier 2005
26 janvier 2005
Les points forts en matière de qualité :. le respect des procédures d'hygiène et de sécurité alimentaire ; qu'iI convient de remarquer que cette notation de niveau A.A.A. est la plus forte notation pouvant
Source officielleChambre civile 1-7
68e74178ac880aa7ee21f168
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Totale numéro du 06/10/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) DEMANDEUR ET : LA PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bruno
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02962_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 29 juillet 2021, la commune de Fort-de-France, représentée par Me Relouzat Bruno, conclut au rejet de la requête et par la voie de l'appel incident, demande à la
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fca72a07836e25f19056e56
14 octobre 2020
14 octobre 2020
- signé par Bruno BLANC, Président et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition. EXPOSÉ DU LITIGE : M. S...
Source officiellePage 9 sur 76