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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4c
17 avril 2008
17 avril 2008
Jean-Pierre J... a commis une faute par négligence en n'alertant pas les bûcherons à l'occasion de ses contrôles réguliers, en conséquence, juger que ce dernier devra partager toute éventuelle responsabilité
Source officielleChambre 2-3
5fca46defd0c9f9c649109cb
26 novembre 2020
26 novembre 2020
Localité 18] - ETATS UNIS de nationalité Française, demeurant [Adresse 30] / FRANCE assisté par Me Anaïs GARAY de la SELASU ROBIN LAWYERS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Me Sophie BUCHON
Source officielleChambre Sociale
62760c57593736057d78a945
6 mai 2022
6 mai 2022
[D] n'a jamais cessé d'exercer son métier de bûcheron et observe qu'il ne communique pas le volet 1 de ses arrêts de travail sur lesquels apparaissent les éléments d'ordre médical.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee420711360
8 octobre 2024
8 octobre 2024
: Jugement du 13 Janvier 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 18/07648 APPELANT Monsieur [S] [M] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Jean Alex BUCHINGER
Source officielle5ème Chambre
6618cf187935f50008be449f
10 avril 2024
10 avril 2024
La somme de 467,50 euros réclamée au titre du sciage, buchage et remplacement de joint pour 12 carreaux ne peut être prise en compte puisque l'état des lieux de sortie ne permet pas de déterminer le nombre
Source officielleCour d'Appel
6253c87cbd3db21cbdd8565e
22 février 2001
22 février 2001
du Code pénal et réprimée par les articles 311-4 AL. 1, 311-14 1 °, 2 °, 3 °, 4 ° du Code pénal, * coupable de VOL AGGRAVE PAR DEUX CIRCONSTANCES, faits commis dans la nuit du 14 au 15/07/1998, à BUCHERES
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b132
18 mars 2008
18 mars 2008
A... veuve BORDES Quartier Pachère Buchet 31160 SOUEICH représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART, avoués à la Cour assistés de la SCP MALESYS, ABADIE, BILLAUD, avocats au barreau de SAINT GAUDENS
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02403_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
la solidarité nationale dès lors que la probabilité de survenance de cette infection était faible, de l’ordre de 3,4 %, et que cette infection l’a contraint à arrêter définitivement son activité de bûcheron
Source officielleChambre sociale
642fb614cece1704f574755e
6 avril 2023
6 avril 2023
[E] [L] en qualité de bûcheron-tâcheron. M. [V] était affilié à la caisse de mutualité sociale agricole Sud-Champagne.
Source officielleChambre Civile
686dfb1c002316e0ca848fe6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[G] dans son attestation du 7 décembre 2019, l'autorisation avait été donnée à titre amical et exceptionnel à Monsieur [W] [A], bûcheron, afin qu'il puisse rentrer son bois, son fumier ou autres produits
Source officielleChambre 1 A
686f4e39334d55acd19f1df0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Buchinger, représentant de la Sas Up Médical, était informé de la volonté du bailleur de vendre depuis 2022 et qu'aucune offre n'a été formulée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
603273525bfb4aa797f049d6
30 janvier 2018
30 janvier 2018
En effet, il a été porté à notre connaissance, entre autre le 7 février 2012, par le bureau d'étude BUCHET intervenant sur l'opération de Le Valoisien, que vous avez pris la liberté de faire travailler
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893e9
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Francis Z..., et licencié pour motif économique en octobre 2004, indiquant que tout le monde devait savoir être conducteur de machine, poseur de tuyaux et de macadam, faire l'assainissement, être bûcheron
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6a1a72dbcdc6046d47746f89
29 mai 2026
29 mai 2026
PARIS, toque C 594 EN PRESENCE DE MONSIEUR LE DIRECTEUR GENERAL DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (INPI) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Mme Marie BUCCHINI
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162c1cf34defd4c4b3b4641
23 mai 2012
23 mai 2012
de PARIS - RG n° 10/35663 APPELANTE Madame [J] [X] née le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 13] [Adresse 15] [Localité 9] assistée de Me Anne-Catherine BEULAIGNE du cabinet de Me BUCHINGER
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c7
28 mars 2008
28 mars 2008
attestations versées aux débats, notamment celle du Docteur G..., sa mère était paralysée des jambes et du bras droit, et est restée alitée de 1946 à son décès en 1977, et elle rappelle que son père, bûcheron
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0e3cc25a97f0381f53c3
28 octobre 2014
28 octobre 2014
le Tchad et le Soudan, ou du paysan poussant une charrue tirée par un buffle pour l'Ethiopie, de la représentation d'un train au travers de la Russie placée au même endroit, d'un indien sortant d'un buisson
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6a192578cdc6046d4753ae1d
28 mai 2026
28 mai 2026
Par une assignation du 4 septembre 2023 la société SCI Bucolique, copropriétaire dans l'immeuble, a engagé une procédure de référé-expertise devant le tribunal judiciaire de Paris et effectué plusieurs
Source officielleChambre 2 A
66c4318d9b20f4eee56c051b
19 août 2024
19 août 2024
- le 23 août 2019 de 8h27 à 8h43, sont constatés l'absence de ces monticules de terre ainsi que du tas de gravats, le maintien de la présence de tas de buchettes, de trois caisses et d'un fagot de
Source officielleChambre civile
680b1a642364a383b774757c
24 avril 2025
24 avril 2025
[N] [X], exerçant la profession de bûcheron, a été victime d'un accident du travail et a été placé en arrêt de travail à compter du 30 novembre 2019 à la suite d'une lombalgie.
Source officiellePage 9 sur 10