CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 374 résultats pour « Bues »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Conseil

CADA:20164137

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

La commission d'accès aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 3 novembre 2016 votre demande de conseil relative au caractère communicable, à une association qui semble poursuivre un but

Source officielle

Page 9 sur 69

← PrécédentSuivant →
CA

Conseil

CADA:20164929

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

entreprise privée, de la main courante établie à la suite de la venue dans cette entreprise, de personnes qui ont pris à partie sa cliente, sachant que cette main courante ne mentionne pas son nom, dans le but

Résumé IA — à vérifier
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60353ed020d6786881953503

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

légal Ayant son siège social [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Bernard FRANCHI, membre de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Vincent BUE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

617a7e466a7868bc87eacb5e

Appel

26 janvier 2010

26 janvier 2010

SAFER FLANDRES ARTOIS prise en la personne de ses représentants légaux demeurant [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Maître Vincent BUE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e85bbdcdc6046d47192f62

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

médical initial du 12 mai 2017 mentionnant une « luxation gléno-humérale gauche avec fracture bord antéro-inférieur glène » précisant qu'une intervention chirurgicale avait eu lieu le 11 mai 2017 pour une butée

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a1683b5cdc6046d47118b23

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Le Syndicat des copropriétaires demande leur condamnation à lui payer la somme de 5 000 euros au titre de l'abus de droit considérant que l'appel interjeté n'a que pour but de retarder les effets de la

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64a66093bbd03a05db9653fa

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Une alarme de micro bulles d'air sur le lecteur veineux est survenue en tout début de traitement car à 12h44'41'', soit 1 minute et 39 secondes après.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87427

Appel

2 décembre 2004

2 décembre 2004

la société CISA INFORMATIQUE et à ce qu'a jugé à tort le tribunal, la société DECLIC n'exploite pas le logiciel LYSIOS mais procède à de la maintenance, incluant la correction des erreurs, donc des bugs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd859e9

Appel

15 juin 2001

15 juin 2001

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section B AL/CW RG N 2 B 199904253 MINUTE N 2M 625.2001 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Maîtres CAHN, LEVY & BERGMANN Maîtres BUEB &

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89dbd3db21cbdd85c49

Appel

6 décembre 2001

6 décembre 2001

N° : 2 A 00/03986 Minute N° 2 M 01/ 1160 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres BUEB et SPIESER Maîtres d'ambra, boucon et litou-wolff Le 06-12-01 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86498

Appel

12 septembre 2002

12 septembre 2002

N° 2 A 01/02602 Minute N° 2 M 857.2002 Copies à : Maîtres BUEB & SPIESER Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS Maîtres WEMAERE, CAMINADE & LEVEN-EDEL Le 12 septembre 2002 Le Greffier, RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867f1

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

N° 2 A 01/00469 Minute N° 2 M 331.2003 Copies exécutoires à : Maîtres WETZEL & FRICK Maître BUEB Le 20 mars 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c970bd3db21cbdd8852a

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE Section A MC/CW MINUTE No 368/2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 2 A 01/04639 Copies exécutoires à : Maître BUEB La S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fda5

Appel

5 novembre 2012

5 novembre 2012

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 Septembre 2012, devant : Madame BUI-VAN, Conseiller faisant fonction de Président Madame CLARET, Conseiller Monsieur SCOTET,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6629f36fdc6faf0009588a43

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Les erreurs produites par Monsieur [X] étaient systématiquement présentées par lui comme des « bugs » liés aux outils ou des oublis de ses collègues.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64549e4ceedb07d0f8185e9b

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ARRÊT N° 23/ BUL/SMG COUR D'APPEL DE BESANÇON ARRÊT DU 25 AVRIL 2023 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 28 février 2023 N° de rôle : N° RG 21/01008 - N° Portalis DBVG-V-B7F-EMHO

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

670a115df178dc2492b0fa3a

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Aude Bubbe, conseiller ARRÊT RENDU PAR DEFAUT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f6040febd728244385687a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

ARRÊT N° BUL/SMG COUR D'APPEL DE BESANÇON ARRÊT DU 8 AVRIL 2025 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 11 mars 2025 N° de rôle : N° RG 24/00754 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EYVF S/appel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8faa2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 Mai 2012, devant : Madame BUI VAN, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, greffierprésent à l'appel des causes,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68ef2a851643bddf8ff84e9d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il ajoute que certains 'bugs' du RPVA ne sont pas signalés dans la rubrique des envois non réceptionnés.

Source officielle