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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
62c7c952cb8dca058e3e7830
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 07 JUILLET 2022 N° 2022/260 Rôle N° RG 19/12312 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEVYD SAS INITIAL C/ SAS CARROSSERIE
Source officielleChambre 2 A
64a8ff1603029105dbedc040
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[P] [Z], assuré auprès de la société Allianz, a été confié à la SARL Carrosserie Anneau du Rhin.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2caaebb88318fda4ba
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Au soutien de ses prétentions, il produit un document manuscrit en date du 25 octobre 2019 comportant le cachet de la société Carrosserie des 2A, ainsi rédigé : Je soussigné [Z] [I] gérant de la carrosserie
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd94502
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentant : Me Carole CAVATORTA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Me Carole CAVATORTA [...]
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 SCI CARROSSERIE DE ROMANETc/Maître Christian X
6253cd8fbd3db21cbdd93ac7
21 mars 2017
21 mars 2017
DOSSIER N 17/ 00005 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 21 Mars 2017 SCI CARROSSERIE DE ROMANET c/ Maître Christian X...
Source officielleChambre 1 A
6273697ea58162057dac65fa
4 mai 2022
4 mai 2022
La cour observe qu'après la facture de réparation précitée, la SARL Carrosserie et Mécanique Wendling avait émis une autre facture de réparation, le 15 septembre 2016, pour des travaux de carrosserie,
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162b2544abc2618d50e058d
1 mars 2012
1 mars 2012
[E] est entré, le 4 février 2008, en qualité de technico-commercial au service de la SA [C] partenaire, aux droits de laquelle est venue la SAS Carrosserie [C], qui a pour activité la fabrication de carrosseries
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4ec
25 janvier 2011
25 janvier 2011
CARROSSERIE DU HAUT ANJOU 7, rue du Pinelier 49500 SEGRE Maître Franklin X..., ès-qualités de mandataire judiciaire de la SARL CARROSSERIE DU HAUT ANJOU ... 49102 ANGERS CEDEX 02 représentés
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fcb
21 janvier 2014
21 janvier 2014
C/ Mme Carole Y...épouse X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA01099_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
La SARL Carrosserie des Marines a pris à bail commercial, le 30 octobre 1997, un bâtiment à usage de hangar situé A, à Ajaccio.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0dc
30 avril 2009
30 avril 2009
de camions et les parties ont conclu un contrat cadre Site Avancé Fournisseur CARROSSERIE le 15 août 2000 définissant les objectifs du projet devant se concrétiser au sein de l'usine de BLAINVILLE SUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f47
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Carole X...à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d0f
23 juin 2006
23 juin 2006
SARL CARROSSERIE PRESSOIR C/Antonio Y... Z...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
696771d4cdc6046d473f11f9
13 janvier 2026
13 janvier 2026
BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B206 Madame [I] [D], représentée par Me Carole BAZZANELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : B206 Monsieur [H] [Y], représenté par Me Carole BAZZANELLA
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91134dac40c7d0d2b28e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La Selarlu Carole Enfert Avocat soutient de son côté avoir communiqué ses observations à M. [D].
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9156b
14 mai 2014
14 mai 2014
Par conclusions de son avocat présentées en cause d'appel et reprises oralement à l'audience de plaidoirie, la société CARROSSERIE H...demande à la Cour de : Faire droit à l'appel de la SARL CARROSSERIE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6031e5f71a05a81f68fabbcd
8 juin 2018
8 juin 2018
Le 20 juillet 2015, un entretien préalable au licenciement économique de Madame Carole X... s'est déroulé en l'étude de Maître Y.... Madame Carole X... a été licenciée.
Source officielle3ème Chambre
680b1a602364a383b774754e
24 avril 2025
24 avril 2025
La SARL Carrosserie Clause a demandé au juge de l'exécution d'écarter des débats le courrier de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d4
29 avril 2014
29 avril 2014
Le 16 février 2007, la société Delorme a acquis le fonds de commerce de la société Z... ce qui a entraîné de plein droit la reprise du contrat de travail de Mme Carole X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec11
16 novembre 2011
16 novembre 2011
INDUSTRIELLE FRANCIS, débouté la SARL CARROSSERIE INDUSTRIELLE FRANCIS de sa mise en cause à l'encontre du GIE BCA NANCY, condamné la SARL CARROSSERIE INDUSTRIELLE FRANCIS à payer à la SARL GARAGE EUROPE
Source officiellePage 9 sur 580
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