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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9494e
18 juin 2020
18 juin 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc79
16 mai 2008
16 mai 2008
CARREFOUR, CARREFOUR FRANCE, CARREFOUR HYPERMARCHÉS FRANCE, COMPTOIRS MODERNES et INTERDIS, - ordonné à la SCP Philippe Duparc et Carole Duparc-Crussard (représentée par Me Carole Duparc-Crussard) de
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed0
10 octobre 2007
10 octobre 2007
H... ... 75011 PARIS représentée par Me Véronique CLAVEL, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1008 INTIMÉS Me Carole I...- es qualités de Commissaire à l' exécution du plan de la SOCIETE D'
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cee
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Me Y...es qualités de mandataire liquidateur de Carole A...conclut à la confirmation de l'ordonnance et à la condamnation de l'appelant à lui payer une indemnité de procédure de 1. 500 euros.
Source officielleChambre 1-7
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13 avril 2023
13 avril 2023
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, conseiller- rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b09b
21 février 2008
21 février 2008
AIR FRANCE 45, rue de Paris 95745 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX représentée par Me Marie-Alice JOURDE, avocat au barreau de PARIS, P487 INTIMÉE Madame Carole X... ... 89250 CHEMILLY SUR
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd53
23 octobre 2012
23 octobre 2012
G : 11/ 08094 Melle Carole X...
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE01024_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Carry Diligent Limousine Services a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de prononcer la décharge, en droits
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
64437bb4823e6dd0f8bf809c
21 avril 2023
21 avril 2023
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Véronique RENARD, Présidente Mme Laurence LEHMANN, Conseillère Mme Agnès MARCADE, Conseillère Greffière lors des débats : Mme Carole
Source officielleChambre 1-7
680b1da82c124f4fd8d6728e
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9132c
25 mars 2014
25 mars 2014
Bernard KEIME, Premier President et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 25 Mars 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Mars 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd9133d
25 mars 2014
25 mars 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 25 Mars 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Mars 2014.
Source officielle2ème Chambre
5fdc249c3172b248ab39b768
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Monsieur Carole E... épouse D... né le [...] à GRENOBLE (38000) de nationalité Française, [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910bd
12 février 2014
12 février 2014
Louis X...a assigné en bornage, Mme Carole Y...épouse Z...devant le tribunal d'instance ; En conséquence, Dit les demandes subsidiaires de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d662
12 octobre 2010
12 octobre 2010
et Madame Carole X... épouse Z...
Source officielleChambre 3-3
67ef715e8d5c08d4a262e5a2
3 avril 2025
3 avril 2025
[I] [O] Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. AMENAGEMENT MACONNERIE SERVICES Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.U.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a226414cdc6046d4739518e
4 juin 2026
4 juin 2026
Mme [W] [D], demeurant [Adresse 1], représentant : Me Laetitia BLANC de la SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE C/ Mme [I] [O], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d669
7 février 2011
7 février 2011
la SELARL PICOT VIELLE & ASSOCIES (avocats au barreau de BAYONNE) ARRÊT PRONONCÉ PAR : Président : Marie DE PEYRECAVE Conseiller : Claudine PAGE Conseiller : Serge GAUTHIER Greffier f/f : Carole
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d672
7 février 2011
7 février 2011
Chambre Sociale de la COUR D'APPEL DE PAU du sept Février deux mille onze devant : Président : Marie DE PEYRECAVE, Conseiller : Claudine PAGE, Conseiller Conseiller : Serge GAUTHIER, Greffier f/f : Carole
Source officielleChambre 1-7
68df5f1938ac3a658931de37
2 octobre 2025
2 octobre 2025
YOUNITED C/ [Z] [N] [S] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole CAVATORTA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juridiction
Source officiellePage 9 sur 423
Caryle MANNA, Notaire associée
28/09/2025
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Caryle MANNA, Notaire associée
24/10/2024
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Caryle MANNA, Notaire associée
22/10/2024
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