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684 résultats pour « Cascio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20151578

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

populations de la Côte-d'Or à sa demande de communication d'une copie des documents de contrôle des animaux du cirque X relatifs à son installation, du 31 janvier au 4 février 2015, sur le parking de Géant Casino

Source officielle

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Annonces BODACC94 résultats

Journal officiel
Créations

LO CASCIO, Emilie, Laëtitia, MIGUET

SIREN 922685896Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

14/07/2026

Voir →

Créations

LO CASCIO, Ludovic

SIREN 444328926Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

02/06/2026

Voir →

Créations

LO CASCIO, Ronan, Jean, Alexandre

SIREN 908538325Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CASCIO ARCHITECTES

SIREN 827924028Greffe du Tribunal de Commerce de nice

25/11/2025

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Dépôts des comptes

IMMOBILIERE CASCIOLA

SIREN 829789320Greffe du Tribunal Judiciaire de metz

07/11/2025

Voir →

CA

Pôle 4 - Chambre 12

69ddcc24cdc6046d472a46d5

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Plaques pleurales calcifiées multiples symétriques ».

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6274bd4e2799a9057d5dd257

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[Y] [P] a complété une déclaration de maladie professionnelle pour des plaques pleurales calcifiées dues à l'amiante en indiquant comme dernier employeur la SARL Naviplast Marine Industrie (la société)

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66878cf305d6f7f678d492e4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

travail n'est plus imputable à l'AT du 27/04/2017 et correspond à la pathologie dégénérative pré existante de l'épaule gauche évoluant pour son propre compte : bursite sous acromiale, tendinopathie calcifiée

Source officielle
CA

14e Chambre

603264110efdeb98f050f4d0

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches du Rhône un certificat médical de demande de soins post-consolidation rédigé par le Docteur [N] le 30 septembre 2013 pour « plaques pleurales calcifiées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ecbd3db21cbdd89958

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

professionnelle le 9 février 2005 auprès de la CPAM de Valenciennes sur la base d'un certificat médical initial établi le 13 janvier 2005 faisant état d'épaississements pleuraux hyalins à caractère calcifiés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89996

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

maladies professionnelles ; qu'au vu des éléments versés aux débats par la victime et notamment le compte rendu de scanner thoracique du 18 août 2004, celle-ci est bien atteinte de plaques pleurales calcifiées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a36e

Appel

10 mars 2008

10 mars 2008

fortement altérée : il a ainsi relevé que l'installation électrique est affectée dans les parties rampantes qui cheminent dans les combles, que le volume de ces combles non accessibles est très altéré, calciné

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162774

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

leur demande de communication d'une copie de la feuille de calcul de la valeur locative cadastrale de l'habitation et du local commercial situés respectivement aux numéros 107 et 79 de la rue Elie Castor

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a74d1bc2605de4b49a2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Localité 10] Représentée par Me Christine AUCHE HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Jean-Philippe DOMMEE de la SCP CASCIO

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f8a40f8b0008cb7477

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

99.540.941/05, inscrite au RCS sous le n°BE 0644.921.425, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 2], BELGIQUE Représentée par Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO

Source officielle
CA

PREMIERE PRESIDENCE

6942e6521655f7b766bafb7f

Appel

8 décembre 2025

8 décembre 2025

[W] [I] dans le cadre d'une procédure devant la chambre correctionnelle de la cour d'appel de Douai et dans le cadre d'une procédure en effacement du casier judiciaire B2.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff181cdc6046d478947d7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CACI LIFE DESIGNATED ACTIVITY COMPANY Société anonyme d'un Etat membre de la CE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a861

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

et recuit GARAGE) ; -au service thermique, il utilisait des bandes d'amiante pour calorifuger les câbles électriques des portes de fours et procédait à la dépose de ces matériaux une fois ceux-ci calcinés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca44bd3db21cbdd8a862

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Au démoulage, les plaques d'amiante calcinées étaient nettoyées et soufflées à l'air comprimé dans les fosses du chantier.

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a3ecdc6046d4703cd7e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ALLIANZ IARD, ès qualités d'assureur de la SAS [H] [A] [R] (ordonnance d'irrecevabilité en intervention forcée du 25 mai 2023) [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SCP CASCIO,ORTAL, DOMMEE,

Source officielle
CA

1ère Chambre

68de071d1bc19e7640ea3e2f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

l'audience des incidents du 03 septembre 2025 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 11] ayant pour représentant légal son Syndic : SAS Agence CASCINO-DAUGAREIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca6a9f28511e54d8e9eb1e

Appel

22 octobre 2020

22 octobre 2020

de la bifurcation carotidienne droite et une resténose serrée de la bifurcation carotidienne gauche l'angioscanner a montré une sténose très serrée très calcifiée de la bifurcation carotidienne droite

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69eafbfecdc6046d47570f59

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent Ben-Kemoun, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Tiffany Cascioli

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69eafc05cdc6046d47570fcb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Laurent Ben-Kemoun, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Tiffany Cascioli

Source officielle