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702 résultats pour « Chabanon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01106_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

CHABANON, Marion

SIREN 887518777Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHABANON

SIREN 387502404Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHABANON

SIREN 825406457Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

23/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHABANON TAXI

SIREN 842184558Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

19/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHABANON

SIREN 825406457Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

16/07/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 11

616337df06e11dac7d76d028

Appel

28 mai 2010

28 mai 2010

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assistée de Me Virginie CHAVANON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cebd3db21cbdd89459

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

03 représentée par Maître Jean GERARD, avocat au barreau de PARIS Appelante à titre incident Monsieur Patrick X... ... 69330 MEYZIEU comparant en personne, assisté de Maître Mélanie CHABANOL

Source officielle
CA

Chambre 1-3

679484d45336e7e668efcd7f

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

légaux, domiciliés en cette qualité audit siège sis [Adresse 4] toutes deux représentées par Me Pascal FOURNIER de la SCP FOURNIER & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Marie CHANARON

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01282_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01559_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01180_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00641_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22NC01160_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d881

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

GENAY représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Geneviève SEGUIN JOURDAN, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Madame Maguy Z... ... 01140 SAINT ETIENNE SUR CHALARONNE

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02494_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Bourguet-Chassagnon, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

69df221acdc6046d4747ff04

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Monsieur [U] [J] né le 15 février 1975 au Liban [Adresse 1] [Localité 2] ET Madame [X] [W] née le 1er janvier 1977 au Liban [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux représentés par Me Rana CHAABAN

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NC01777_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23NC00223_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Laubriat, président, - Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, - Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00532_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01451_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Agnel, président de chambre, Mme Bourguet-Chassagnon, première conseillère, Mme Mosser, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2024.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02698_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bourguet-Chassagnon, - et les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6262482cb1a50c277d4c5b36

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

SAINT DENIS - RG n° 11-15-000674 APPELANTS Monsieur [M] [O] né le 4 octobre 1957 à ROUBAIX (59) 210, boulevard des Ambassadeurs 95220 HERBLAY représenté et assisté de Me Virginie PEJOUT CHAVANON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63ca42c09066fd7c90fc25ae

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

l'AARPI L² AVOCATS, avocat plaidant au barreau de LYON INTIMÉE : [N] [B] demeurant [Adresse 3] née le 27 Juillet 1956 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Mélanie CHABANOL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

602494d8e42f2e86e51c8b4c

Appel

10 février 2021

10 février 2021

TRAN-MINH de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : [B] [E] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 5] (Algérie) [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Mélanie CHABANOL

Source officielle