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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
659e48fb5537980008847374
9 janvier 2024
9 janvier 2024
application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric LECLER
Source officielle2ème Chambre civile
6610e5e174ef9f00086f647a
2 avril 2024
2 avril 2024
ECURIE LEC assistée de Me [X], avocat au barreau de CAEN C/ S.C.I. BELLEVAL DES ALLEURS assistée de Me [U], avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 40631JDM Nous, F.
Source officielle1ère chambre civile B
6163a6151d97f2f687d913a2
14 décembre 2010
14 décembre 2010
La propriété vendue comprenait un ancien moulin alimenté par un canal partant de la rivière 'LA CHALARONNE' à partir d'un barrage.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af7a1775905dba3bbe0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Présidée par Nathalie PALLE, Présidente, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ad3f930a0a07465457d152
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
67f9f6f6190d73a10ce27d74
11 avril 2025
11 avril 2025
DÉLIBÉRÉ : - Agnès DELETANG, Présidente - Yolande ROGNARD, Conseillère - Françoise CARRIER, Conseillère honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Assistés pendant les débats de Fernand CHAPPRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a2424e100fed5ecc2ea8
10 décembre 2010
10 décembre 2010
Un protocole d'accord transactionnel, qui ne sera pas en définitive conclu, était envisagé au début juillet 2004 dont s'évince que : - les parties ont réalisé un courant d'affaires pour les lecteurs
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61625c96d64a6b1f51487735
28 juin 2013
28 juin 2013
- l'innovation repose sur le fait que la production se réalise au moyen d'un lecteur d'ordinateur portable ou celui du plus petit PC du monde intégré à l'intérieur du mobilier qui supporte l'ensemble
Source officielle1ère chambre sociale
660f94eca40f8b0008cb72e5
4 avril 2024
4 avril 2024
Le salarié explique qu'il a inséré sa carte par erreur dans le lecteur du coéquipier à la place du lecteur conducteur, ce qui permettait d'enregistrer son temps de travail.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575c
28 juin 2001
28 juin 2001
Elle expliquait en outre que, bien que des lecteurs aient pu faire le lien entre Nicolas B... et "Cédric" dans le troisième article, elle avait pris soin de cacher l'identité du mineur sous un pseudonyme
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872af
16 septembre 2004
16 septembre 2004
MAG, que l'article est publié sur la même page que celle où le bulletin d'abonnement est proposé aux lecteurs, que le bandeau de la une est manifestement abusif.
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0df
7 décembre 2007
7 décembre 2007
La SCI le Buisson Sainte Anne et Mlle Leslie Z..., M. Romain Z... et M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00303_20230216
16 février 2023
16 février 2023
La SCI LEL a donné en location à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX02917_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
C, du président et de l'administratrice de l'établissement public de Chassenon et d'un représentant syndical.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90612
23 avril 2013
23 avril 2013
Leslie Y... Céline Z... Mélanie A... Christelle B... Céline C... Joseline D... épouse E... Catherine F...
Source officielle8ème chambre
695f809bcdc6046d479b868c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
origine Tribunal de Commerce de Lyon, décision attaquée en date du 09 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 2024J00437 Compagnie d'assurance SMABTP [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Leslie
Source officielleChambre Commerciale
6163773cf6919f4eda2c38d9
17 février 2011
17 février 2011
MOTIFS DE L' ARRET Aux termes du devis accepté du 22 janvier 2007 la société MARTIN FREDERIC s'est engagée à réaliser les travaux suivants : installation d'un lecteur de badge côté extérieur du
Source officielle1ère Chambre civile
6a0ff895cdc6046d478a35ff
21 mai 2026
21 mai 2026
A l'audience, la cour était assistée de Mme Marie-Estelle CHAPON, cadre greffier en présence de Mme CHEKHAS, Mme [H] [A], Mr [S] [O], Mme [B] [J], Mme [D] [A] et Mme [T] [U], auteurs de justice.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68032e361fa67923f7882a23
18 avril 2025
18 avril 2025
2025 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f6836fac7141b7ea42
4 octobre 2024
4 octobre 2024
MAIN SECURITE, représentée par Me Leslie KOUHANA KALFA, avocat au barreau de Paris, toque : E1131 Intimé : Syndicat SUD SOLIDAIRES PREVENTION SECURITE ET SURETE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officiellePage 9 sur 137