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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f0b
4 janvier 2000
4 janvier 2000
Robert Z... a souscrit auprès d'AXA ASSURANCES le 10 mai 1994 un contrat d'assurance- vie n° 0330124E garantissant le versement d'un capital à son décès à son épouse Laure X... , avec laquelle il avait
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd5e
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Jean Robert X...
Source officielle8e Chambre B
5fdd5a019491a902f04521a6
20 septembre 2018
20 septembre 2018
- ordonné l'exécution provisoire, - condamné Robert X... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a82
23 septembre 2013
23 septembre 2013
Par ordonnance du 14 mai 2012, un complément de provision à hauteur de 2 000 euros était mis à la charge de M. Jean-Robert Y.... L'expert déposait son rapport le 18 juillet 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d402
9 février 2010
9 février 2010
légaux 34 rue de la Combe aux Biches 25200 MONTBELIARD représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT ETIENNE Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147d
15 avril 2014
15 avril 2014
Robert C...de 3247 ¿. Leurs charges sont similaires, les prêts à la consommation constituant un choix personnel de gestion de leurs biens.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85451
15 février 2001
15 février 2001
Ès qualités de liquidateur de feu Robert A... et de Mme I.... Maître LEROY Notaire 16, rue du Bourget 02800 LA FERE Maître VAN THEMSCHE Notaire 4 Av.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c216
25 février 2008
25 février 2008
VOURIOT, Greffier Statuant sur le recours formé par: Monsieur Robert X... 32057 - ... 13 P.O.
Source officielle1re chambre 1re section
5fd9b0decdcd1ba5f274dcf5
10 décembre 2019
10 décembre 2019
civile, STATUANT À NOUVEAU -Condamner la société Éditions Robert Laffont à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ebb
19 janvier 2015
19 janvier 2015
.-53270 TORCE VIVIERS EN CHARNIE Non comparant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdda
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Robert X... né le 10 Octobre 1953 à NOUMEA (98800) demeurant...-98812 BOULOUPARIS Mme Rosita Y... épouse X... née le 15 Décembre 1954 à NOUMEA (98800) demeurant...-98812 BOULOUPARIS M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Robert X... Mme Mathilde X... C/ M. Cyrille X... Mme Magali X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdcc2358290d02dc0befdce
31 octobre 2018
31 octobre 2018
Par déclaration du 13.12.2017, la société Robert BOSCH a saisi la cour d'appel de renvoi ; par déclaration du 31.01.2018, M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b961
4 mai 2006
4 mai 2006
que « Robert Y... recevra par l'intermédiaire des accords confort 3 M et CM 1 % du chiffre d'affaires hors taxes sur la vente d'ameublement et 1 % des commissions provenant d'ADT ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f385
28 février 2012
28 février 2012
THEVENET solidairement avec son assureur la compagnie A.GF, * et 5 % à la charge de la SA SOCOTEC, - condamné la SARL cabinet Robert THEVENET solidairement avec la compagnie AGF à garantir monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb7
12 février 2016
12 février 2016
Fabrice VERT, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e526
21 septembre 2010
21 septembre 2010
origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 27 Janvier 2009, enregistrée sous le no 07/ 040 ARRÊT DU 21 Septembre 2010 APPELANTE : SOCIETE ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92351
10 novembre 2014
10 novembre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur Luc SARRAZIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0deec25a97f0381f5086
25 juin 2014
25 juin 2014
de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [C] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Henri ROBERT de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE [W] [Q] [
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa5d
22 avril 2008
22 avril 2008
Robert X... et la S. A.
Source officiellePage 9 sur 338