Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24NT00834_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2024, Me Yann Chaumette demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 14 février 2024 de la présidente de la deuxième chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d11
11 février 2002
11 février 2002
Jugement du Conseil de prud'hommes de CHOLET en date du 20 Septembre 2001. ARRÊT RENDU LE 11 Février 2002 APPELANTE: S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a1
22 février 2011
22 février 2011
Carmes Dechaux 63000 CLERMONT FERRAND représentée par Maître Gilles MATHIEU substituant Maître Valérie SCETBON, avocats au barreau de PARIS INTIMEE : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE CHOLET
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb5a
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Mustapha B...en qualité de directeur de l'agence de Cholet. Par lettre recommandée du 4 septembre 2009, la société Huis Clos a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92726
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Il a été décidé de déplacer sur Paris et Besançon de services se trouvant actuellement à Cholet.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd92730
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Il a été décidé de déplacer sur Paris et Besançon de services se trouvant actuellement à Cholet.
Source officielle3ème chambre
62cfb2da548bc59fcf4f11b2
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Par actes d'huissier du 7, 19 et 23 octobre 2020, le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence Jean Chaubet a fait assigner M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
62bfe0bd413a8b69b32bf1f8
1 juillet 2022
1 juillet 2022
application des dispositions des articles 805 et 462 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 mai 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Monique CHAULET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63660b4ebb0cef7f742792fe
4 novembre 2022
4 novembre 2022
, l'affaire a été débattue le 13 octobre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Claude CRETON , Président de chambre, chargé du rapport et Madame Monique CHAULET
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94efa
2 juillet 2021
2 juillet 2021
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 avril 2021, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique Chaulet
Source officielleChambre des Rétentions
689191d0cc6ad3ccb24aed73
3 août 2025
3 août 2025
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître Helene CHOLLET
Source officielleChambre A - Civile
66863cecb1dbbe3bae6001f6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ANGERS SURENDETTEMENT ARRET N°: AFFAIRE N° RG 24/00090 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FIIA Jugement du 14 Décembre 2023 Juge des contentieux de la protection de CHOLET n° d'inscription
Source officielleChambre des Rétentions
687b269430e6dd8e1529be0f
18 juillet 2025
18 juillet 2025
les locaux non pénitentiaires pour une durée de vingt six jours ; Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 16 juillet 2025 à 17h06 par Monsieur [N] [U] ; Après avoir entendu Maître Hélène CHOLLET
Source officielleChambre des Rétentions
68885733dbf0f4a9225a7769
27 juillet 2025
27 juillet 2025
en rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], Non comparant, représenté par Maître Helene CHOLLET
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02040_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chollet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a49
18 janvier 2007
18 janvier 2007
COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 18 JANVIER 2007 (Rédacteur : Bruno CHOLLET, Conseiller) No de rôle : 05/06650 Nicole
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00210_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
Le rapport de Mme Chollet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT00209_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
administratif de Nantes de prononcer la décharge des rappels de taxe professionnelle auxquelles il a été assujetti au titre des années 2005, 2006, 2007, 2008 et 2009 dans les rôles de la commune de Cholet
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b6d
1 octobre 2013
1 octobre 2013
Joël X... et Pascal A... la jouissance à titre gratuit d'une maison qu'il venait d'acquérir au... à Saint-Léger-sous-Cholet dans le Maine-et-Loire pour assurer l'hébergement de sa soeur, France Y..., âgée
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a77
20 novembre 2007
20 novembre 2007
juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de CHOLET
Source officiellePage 9 sur 275