Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d15
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Attendu que les époux X...produisent le contrat d'architecte qu'ils ont signé le 3 mars 2006 avec M. A...; que les clauses particulières de ce contrat définissent la mission confiée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fab
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Christiane Y... veuve Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c3
26 février 2015
26 février 2015
C/ Me CHRISTIAN Y...LIQUIDATEUR DE LA SARL VSP EN VERTU D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES DU 16 DECEMBRE 2013., SARL Z...
Source officielle19e chambre
6034b567ee38b4a115a6ed6e
12 octobre 2016
12 octobre 2016
, Greffier, lors des débats : Monsieur Arnaud DERRIEN, FAITS ET PROCÉDURE : Par contrat à durée indéterminée à effet du 16 août 1993, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd29bd3db21cbdd9272c
22 septembre 2015
22 septembre 2015
à durée indéterminée à temps partiel, ont saisi la juridiction prud'homale le 28 février 2008 afin d'obtenir la requalification de leurs contrats en contrats à temps plein et le paiement de rappels de
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b94
26 août 2013
26 août 2013
.-98800 NOUMEA Mme Christina B...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3de
21 février 2012
21 février 2012
Christiane de sa chambre, - constaté la résiliation du contrat de résidence ayant lié les parties, - autorisé la SA ADOMA à faire procéder-à défaut de départ volontaire dans les deux mois du commandement
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88d08
16 novembre 2006
16 novembre 2006
au barreau de LYON INTIMES :Madame Anne-Marie Alberte X... épouse Y... ... représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me DE ROCHETTE, avocat au barreau de LYON Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8730f
1 juillet 2004
1 juillet 2004
C..., avoués à la Cour assistée de la SCP JUNQUA ET ASSOCIES - ODYSSEE AVOCATS, avocats au barreau d'AVIGNON 3) Monsieur Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d195
1 juillet 2004
1 juillet 2004
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP JUNQUA ET ASSOCIES-ODYSSEE AVOCATS, avocats au barreau d'AVIGNON 3) Monsieur Christian Y... ... ... 30130 PONT ST ESPRIT représenté par la SCP M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd850fb
7 juin 2000
7 juin 2000
Vu l'ordonnance de clôture en date du 13 / 03 / 2000. - 3 - MOTIFS Christian X..., poissonnier à Mayenne, a ouvert un compte - courant auprès du C.I.O. le 17 mars 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8cf
10 octobre 2011
10 octobre 2011
X...a pu accorder à son époux par contrat de mariage et pendant l'union
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef96
5 septembre 2011
5 septembre 2011
née le 14 Mai 1957 à RAVANUSA (ITALIE) ... 42400 SAINT-CHAMOND représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL MONTMEAT-ROCHER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d72a
14 février 2011
14 février 2011
née le 02 Décembre 1968 à LYON (69007) ... 69330 JONAGE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Bernard ANAV, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89671
5 septembre 2007
5 septembre 2007
Par requête du 26 avril 2004, Christine A... a formé une demande en divorce pour faute.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6031e108a34bcbb4b056b6ec
13 juin 2018
13 juin 2018
Christian C... a été engagé par la SAS AXIOS SYSTEMS à compter du 25 octobre 2005 en qualité de consultant assyst, suivant contrat à durée indéterminée.
Source officielle10e Chambre
60374e4788a3cb2c4508b2a6
16 avril 2015
16 avril 2015
[J], - constaté qu'en vertu de la clause d'exclusion de garantie contenue dans l'article 38 des conditions générales du contrat d'assurance liant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2e6
19 janvier 2010
19 janvier 2010
En cas de reclassement concrétisé par la conclusion d'un contrat de travail avant l'échéance du congé, 65 % du montant de l'allocation sur la période restant à couvrir sont capitalisés et versés aux dockers
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc8
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Christian X...
Source officielle8e Chambre B
60331a1cf73b078bea39edeb
28 septembre 2017
28 septembre 2017
Les intérêts facturés au titre du crédit relais, n'étant que la stricte application du contrat souscrit, ne sauraient être révélateurs d'une quelconque faute de la banque.
Source officiellePage 9 sur 1059