de DOUAI REF : BP/AMD APPELANTS Monsieur [Y] [P] né le [Date naissance 2] 1928 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] 59870 [Localité 3] Monsieur [Q] [T] [R] - Décédé - Madame Claudine

L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 04027 No MINUTE : 16/ 56 Appel de l'ordonnance rendue le 25 Octobre 2016 par le Juge des libertés et de la détention de COUTANCES APPELANT : Madame Claudine

Sur les préjudices des proches Les préjudices moraux et d'accompagnement de Claudine Z..., Caroline Z..., Odette Z... et Hélène C... ainsi que le préjudice matériel de Claudine Z... qui n'est pas contesté

CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 29 AVRIL 2008 RG : 07 / 01040 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE CHATEAU THIERRY EN DATE DU 16 juin 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Claudine

Philippe Cluzel, greffier.

Philippe Cluzel, greffier. Suivant déclaration en date du 27 décembre 2024, Mme [U] [M], agissant ès qualités de tutrice de M.

APPELANTE : Mme Claudine Y... épouse X...

Par jugement du 24 Janvier 2006 le Tribunal de Grande Instance de PARIS, a débouté Mademoiselle Claudine X... de l' intégralité de ses demandes et l' a condamnée aux dépens.

FAITS ET PROCÉDURE Par déclaration du 03 août 2010 déposée au greffe de la juridiction, Mme Claudine X...a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale (T. A. S.

ABDOULOUSSEN, ... / -2- avocat de Mme Claudine Z..., de Mr Jean-René Z... et de Mr A... qui lui a été notifié le 8 novembre 2007.

D & F INVESTISSEMENTS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 69 avenue Paul Claudel 59510 HEM Assignée à l'étude de l'huissier le 23 / 01 / 08 DÉBATS à l'audience

ARRÊT N DOSSIER N C02 1382 AFFAIRE : Claudie X...

DÉCÉDÉ le 10 mai 2013 INTERVENANTES VOLONTAIRES en leurs qualités respectives d'ayants droit et d'héritières Madame Claudine Y... veuve X... ... 72300 SABLE SUR SARTHE Mademoiselle Sandrine X...

SECTION 2 ARRÊT DU 15/09/2011 No MINUTE : No RG : 10/04722 Jugement (No 08/01108) rendu le 17 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : DG/VV APPELANTE Madame Claudine

TISSERAND, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 009853 du 03/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Claudine

ARRÊT DU 26/ 05/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 03239 Ordonnance (No 09/ 01471) rendue le 26 Novembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF : DG/ VV APPELANTE Madame Claudine

Sylvie C..., Claudine D..., Pascale E..., Françoise F... épouse G...

à : la SCP PEROL-RAYMOND-KHANNA & ASSOCIES Me Evelyn BLEDNIAK Copies certifiées conformes délivrées à : SNECMA Nelly X..., Edith Y..., Assistan Z..., Danielle A..., Marie-Anne B..., Claudine