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298 résultats pour « Clavreul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

6162fde53ebbdffcbea6a9a0

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

En effet le docteur [T] a utilisé une ponction de la veine sous-clavière, de sorte que le cathéter qui s'est trouvé placé à la jonction entre la clavicule et la première côte a été soumis à de fréquents

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b7a81daa831884f672

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Le sterno-cleido-mastoïdien est un muscle qui s'insère sur le bord supérieur du sternum, la partie interne de la clavicule, dont les fibres montent obliquement en arrière jusqu'à l'apophyse mastoïde.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f9c9018405dfcaada7

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

- pris en charge la nouvelle lésion déclarée selon certificat médical du 30 novembre 2020 (ten-dinite avec 'dème du tiers distal de la clavicule déclarée).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860aecdc6046d47198de1

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Pas de déformation de la clavicule. - Palpation : Pas d'amyotrophie de la fosse supra et infra-épineuse.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766fe7c03803a32c271eb

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

difficultés douloureuses, elle a fait deux infiltrations qui n'ont pas été convaincantes, ce qui a motivé une reprise chirurgicale en 2021 avec résection orthoplastique de l'extrémité distale de la clavicule

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f930a0a07465457d148

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

distale du sus-épineux, siège d'une petite fissure, du tendon du long biceps et, peut-être, du sous-scapulaire, traité effectivement par une acromioplastie avec résection du centimètre externe de la clavicule

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

67f8af58b5ff6e72c9612546

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

sous-acromiale en précisant qu'en I'absence d'efficacité et de maintien des douleurs à I'origine de I'impotence fonctionnelle constatée, il pratiquerait une nouvelle acromioplastie et résection distale de Ia clavicule

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4ac2e7ef77d000880b3be

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

contusion de l'épaule droite et une impotence partielle de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite sans signe de rupture, en l'occurrence sans trouble vasculo-nerveux ou moteur, sans douleur de la clavicule

Source officielle
CA

3ème chambre

6a0e9409cdc6046d4764d50a

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Il résulte du certificat médical établi le 12 février 2022 qu'ont été relevées: une plaie arcade gauche de 3 cm avec suture, plaie du cuir chevelu de 2 cm avec suture, contusion de la clavicule droite

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a0ffaaacdc6046d478a631b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Le préjudice subi de ce chef, caractérisé par les lésions immédiatement subies, à savoir une fracture de la clavicule droite, le traitement orthopédique, une opération d'osthéosynthèse et les séances de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c410

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

désigné par le juge de la mise en état, Robert X... a été hospitalisé à Aubenas le lendemain à 10 h 23 avec un bilan lésionnel montrant un examen neurologique normal, une fracture du tiers interne de la clavicule

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24TL00211_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

âgé de 21,6 ans au moins, à partir du bilan radiographique du poignet gauche révélant un âge osseux de 18 ans au minimum, d’un examen dentaire indiquant un âge minimum de 19 ans et d’un scanner des clavicules

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd9c3b1f8d915bac3a5d971

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

établis par le Docteur [W], omnipraticien, -au titre de ces divers certificats médicaux de prolongation, celui du 27 janvier 2015, fait état d'une résection partielle du dernier centimètre de la clavicule

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

66ff85c5a4ff9ec259c09810

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

FABRICE VERMEULEN, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et assistée à l'audience par Me Véronique CLAVEL

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a21098ecdc6046d4708e28d

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

et agissant en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Maître Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU, et assistées de Maître Véronique CLAVEL

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03771_20220407

Admin. Appel

7 avril 2022

7 avril 2022

D, représentés par Me Clavel, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 23 septembre 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 décembre 2018 par lequel le maire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4de

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

STBA ... 75003 PARIS représenté par de Me Cheikhou NIANG, avocat au barreau de PARIS substituant Me CLAVEL avocat AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafd9dcdc6046d4757701c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

cet accouchement, d'une lésion sévère du plexus brachial droit ayant justifié plusieurs interventions chirurgicales ayant respectivement consisté en : - une libération du plexus, avec ostéotomie de clavicule

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db62c124f4fd8d67344

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

imputables directement aux faits en cause: traumatisme crânio-facial avec 'dème et érosions cutanées en région orbitaire droite, commotion cérébrale, traumatisme du rachis cervical, fracture de la clavicule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91179

Appel

20 février 2014

20 février 2014

justement été évalué à 10 000 euros ; Qu'au vu de ces mêmes conclusions, le premier juge a justement réparé le préjudice esthétique subi par Madame X... en raison d'une cicatrice au niveau de la clavicule

Source officielle

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