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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
6162fde53ebbdffcbea6a9a0
16 mai 2012
En effet le docteur [T] a utilisé une ponction de la veine sous-clavière, de sorte que le cathéter qui s'est trouvé placé à la jonction entre la clavicule et la première côte a été soumis à de fréquents
9ème Ch Sécurité Sociale
651e53b7a81daa831884f672
4 octobre 2023
Le sterno-cleido-mastoïdien est un muscle qui s'insère sur le bord supérieur du sternum, la partie interne de la clavicule, dont les fibres montent obliquement en arrière jusqu'à l'apophyse mastoïde.
Chambre Sociale-1ère sect
63b546f9c9018405dfcaada7
3 janvier 2023
- pris en charge la nouvelle lésion déclarée selon certificat médical du 30 novembre 2020 (ten-dinite avec 'dème du tiers distal de la clavicule déclarée).
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
69e860aecdc6046d47198de1
21 avril 2026
Pas de déformation de la clavicule. - Palpation : Pas d'amyotrophie de la fosse supra et infra-épineuse.
5e chambre Pole social
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3 juillet 2025
difficultés douloureuses, elle a fait deux infiltrations qui n'ont pas été convaincantes, ce qui a motivé une reprise chirurgicale en 2021 avec résection orthoplastique de l'extrémité distale de la clavicule
68ad3f930a0a07465457d148
10 janvier 2025
distale du sus-épineux, siège d'une petite fissure, du tendon du long biceps et, peut-être, du sous-scapulaire, traité effectivement par une acromioplastie avec résection du centimètre externe de la clavicule
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8af58b5ff6e72c9612546
10 avril 2025
sous-acromiale en précisant qu'en I'absence d'efficacité et de maintien des douleurs à I'origine de I'impotence fonctionnelle constatée, il pratiquerait une nouvelle acromioplastie et résection distale de Ia clavicule
1ère Chambre
65b4ac2e7ef77d000880b3be
22 janvier 2024
contusion de l'épaule droite et une impotence partielle de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite sans signe de rupture, en l'occurrence sans trouble vasculo-nerveux ou moteur, sans douleur de la clavicule
3ème chambre
6a0e9409cdc6046d4764d50a
20 mai 2026
Il résulte du certificat médical établi le 12 février 2022 qu'ont été relevées: une plaie arcade gauche de 3 cm avec suture, plaie du cuir chevelu de 2 cm avec suture, contusion de la clavicule droite
Chambre 1-6
6a0ffaaacdc6046d478a631b
21 mai 2026
Le préjudice subi de ce chef, caractérisé par les lésions immédiatement subies, à savoir une fracture de la clavicule droite, le traitement orthopédique, une opération d'osthéosynthèse et les séances de
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c410
17 juin 2008
désigné par le juge de la mise en état, Robert X... a été hospitalisé à Aubenas le lendemain à 10 h 23 avec un bilan lésionnel montrant un examen neurologique normal, une fracture du tiers interne de la clavicule
1ère chambre
DCA_24TL00211_20260402
2 avril 2026
âgé de 21,6 ans au moins, à partir du bilan radiographique du poignet gauche révélant un âge osseux de 18 ans au minimum, d’un examen dentaire indiquant un âge minimum de 19 ans et d’un scanner des clavicules
Chambre sociale
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28 novembre 2019
établis par le Docteur [W], omnipraticien, -au titre de ces divers certificats médicaux de prolongation, celui du 27 janvier 2015, fait état d'une résection partielle du dernier centimètre de la clavicule
Pôle 4 - Chambre 10
66ff85c5a4ff9ec259c09810
3 octobre 2024
FABRICE VERMEULEN, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée et assistée à l'audience par Me Véronique CLAVEL
6a21098ecdc6046d4708e28d
3 juin 2026
et agissant en cette qualité [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Maître Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU, et assistées de Maître Véronique CLAVEL
7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03771_20220407
7 avril 2022
D, représentés par Me Clavel, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 23 septembre 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 décembre 2018 par lequel le maire
6253cb51bd3db21cbdd8d4de
26 janvier 2011
STBA ... 75003 PARIS représenté par de Me Cheikhou NIANG, avocat au barreau de PARIS substituant Me CLAVEL avocat AGS CGEA IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET CEDEX représenté
1ère chambre civile A
69eafd9dcdc6046d4757701c
23 avril 2026
cet accouchement, d'une lésion sévère du plexus brachial droit ayant justifié plusieurs interventions chirurgicales ayant respectivement consisté en : - une libération du plexus, avec ostéotomie de clavicule
680b1db62c124f4fd8d67344
24 avril 2025
imputables directement aux faits en cause: traumatisme crânio-facial avec 'dème et érosions cutanées en région orbitaire droite, commotion cérébrale, traumatisme du rachis cervical, fracture de la clavicule
6253ccbbbd3db21cbdd91179
20 février 2014
justement été évalué à 10 000 euros ; Qu'au vu de ces mêmes conclusions, le premier juge a justement réparé le préjudice esthétique subi par Madame X... en raison d'une cicatrice au niveau de la clavicule
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