AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6789fa5c0c7dc206c9eb7f9d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PROVENCE VINS C/ [X] [D] [O] veuve [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Baptiste MARCOUL Me Benjamin CRESPY Décision déférée
Source officielle1re chambre 1re section
64a50d19b8594705dbfccd62
4 juillet 2023
4 juillet 2023
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Avril 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anna MANES, Présidente chargée du rapport et Madame Sixtine DU CREST
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ed
9 janvier 2013
9 janvier 2013
C...désignée en qualité d'enquêtrice sociale a le 16 mars 2012 conclu à " la suppression temporaire du droit de visite et d'hébergement de la mère en raison de la crispation des enfants ", a toutefois
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61631221615c943a65e0438e
14 octobre 2011
14 octobre 2011
Adresse 4] [Localité 5] assisté de Me Andéol LEYNAUD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Melle [V] [I], venant aux droits de [K] [V] exerçant sous le nom commercial de la Crêpe
Source officielle1re chambre 1re section
642d150fcb8fa004f57da476
4 avril 2023
4 avril 2023
solennelle du 15 Mars 2023, la cour étant composée de : Monsieur Jean-François BEYNEL, Premier Président, Madame Anna MANES, Présidente de chambre, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Sixtine DU CREST
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03e
29 janvier 2008
29 janvier 2008
domicilié en cette qualité au siège social sis 10 Rue de Valmy- Cours du Triangle- 92800 PUTEAUX représentée par la SCP LABORY- MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour, et assistée de Maître François CRESP
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c79b5fda31367c908eb633
17 janvier 2023
17 janvier 2023
qu'il est mentionné au PV qu'elle serait sa cousine et aurait été embauchée depuis deux semaines ; qu'elle a déclaré n'avoir travaillé avec lui que quelques fois 'pour lui montrer comment faire les crêpes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04262_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De même, les circonstances que la méthode de reconstitution retient le vin consommé en apéritif et ne prendrait pas en compte l’absence de consommation d’alcool correspondant aux ventes de crêpes ne sont
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE01678_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Orphi a demandé au maire de la commune de Dourdan de prendre des mesures de mise en conformité des systèmes d'extraction d'air de deux restaurants de son voisinage, la pizzeria Pizza Pronto et la crêperie
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00925_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Si les appréciations portées dans son compte-rendu d'évaluation professionnelle (CREP) sont mitigées, il ressort toutefois des pièces du dossier qu'elles sont en grande partie élogieuses et qu'elle a obtenu
Source officielle12e chambre
65449d9cc71a6a83181c8fca
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Belle-Isle Square» et «Crêperie Belle-Isle [Localité 4]», représentés par Mme [F], au titre de l'indemnisation des pertes d'exploitation suite à la fermeture administrative de ses établissements » ;
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02873_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 mai et le 8 décembre 2021, la société Rock Hair Cut, représentée par Me Crest, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 mars 2021 du tribunal
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02874_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 mai et le 8 décembre 2021, la société Rock Hair Cut, représentée par Me Crest, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 mars 2021 du tribunal
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02875_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 mai et le 8 décembre 2021, la société Rock Hair Cut, représentée par Me Crest, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 mars 2021 du tribunal
Source officielleChambre civile 1-1
670f58674ad0d5ee7d7e5e20
15 octobre 2024
15 octobre 2024
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Juin 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale CARIOU, Conseillère et Madame Sixtine DU CREST
Source officielleChambre civile 1-1
668e2580fcf93851fdd6490b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 27 Mai 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale CARIOU, Conseillère chargée du rapport et Madame Sixtine DU CREST
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
644229f4d2fa6fd0f80404ed
20 avril 2023
20 avril 2023
SEDBON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0607 substitué par Me Fiona SALOMON, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR Monsieur [L] [H] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Amélie CRESPO
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01063_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 14 octobre 2024, la communauté de communes du Pays de Nay, représentée par la SELARL Gil-Cros-Crespy, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de Mme
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0e18c25a97f0381f5221
3 avril 2014
3 avril 2014
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée par Me Jean-François CRESPY de l'Association Jean-François CRESPY et Laurence BRUGUIER-CRESPY A VOCATS Associés, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c08c
5 juin 2008
5 juin 2008
de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 20 rue de Brunel-75856 PARIS CEDEX 17 représentée par la SCP LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour et assistée de Maître CRESP
Source officiellePage 9 sur 40
SELARL DE CHIRURGIE DENTAIRE CRESPEL DELPHINE
29/07/2026
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BECK-CRESPEL
22/07/2026
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BECK-CRESPEL
14/07/2026
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BECK-CRESPEL, BECK TIGHT
Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : BECK-CRESPEL Forme : Société par actions simplifiée à associé unique Adresse du siège : 40 rue des Fusillés, 59280 Armentières Capital : 7.368.566 € Numéro unique d'identification : 852 233 881 Lieu d'immatriculation : RCS Lille Métropole Société absorbée : BECK TIGHT Forme : Société à responsabilité limitée à associé unique Adresse du siège : 40 rue des Fusillés, 59280 Armentières Capital : 7 630 € Numéro unique d
08/07/2026
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BECK-CRESPEL, BECK TIGHT
Société absorbante : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. BECK-CRESPEL Forme : Société par actions simplifiée à associé unique Adresse du siège : 40 rue des Fusillés, 59280 Armentières Capital : 7.368.566 € Numéro unique d'identification : 852 233 881 Lieu d'immatriculation : RCS Lille Métropole Société absorbée : BECK TIGHT Forme : Société à responsabilité limitée à associé unique Adresse du siège : 40 rue des Fusillés, 59280 Armentières Capital : 7 630 € Numéro unique d
08/07/2026
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