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11 414 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

670a116ff178dc2492b0fb3a

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Son contrat de travail a été repris par la société [S] Cuisines le 26 juillet 2005.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

6347ac6e29ffd2adfff4f44f

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

A cette audience, le conseil de la SARL La Fontaine aux cuisines a informé la cour de l'échec de la médiation.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

697c6199cdc6046d47398586

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La société Norsa soutient que le local était initialement équipé d'une cuisine et d'un évier, que la société Calade Cuisine aurait fait enlever pour les remplacer par l'une de ses propres cuisines.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61629f7035a5d4e0c2ddc9be

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

- condamné chacune des sociétés ABX Logistics, Cnan et Socoman à payer à la société Cummins Diesel la somme de 1.000€ au titre de l'article 700 du code de procédure civile, débouté la société Cummins

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a1927c3cdc6046d47540715

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Z] [J] un contrat de location pour une durée irrévocable de 60 mois portant sur différents matériels de cuisine prévoyant des loyers d'un montant hors taxes de 515,36 euros, payables mensuellement par

Source officielle
CA

4e chambre civile

644b63bbc51457d0f882dd8c

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[P] [V] qui faisait construire sa maison a commandé à la SARL Cuisine A+ la fourniture et l'installation d'une cuisine sur mesure et équipée, pour un montant total de 32.830 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868c0

Appel

10 février 2004

10 février 2004

BARASCUD CUISINES de l'ensemble de ses demandes ;Condamne la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93ced

Appel

1 août 2017

1 août 2017

Ordonnance n° 72 --------------------------- 01 Août 2017 --------------------------- RG no17/ 00069 --------------------------- SARL EDEN CUISINES C/ SARL EURAPRO INTERNATIONAL ---

Source officielle
CA

1ère chambre

697358bfcdc6046d4768c346

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

à lui payer la somme de 10 120 euros, et condamné in solidum les sociétés Sogedep et Cummins aux entiers dépens, Statuant à nouveau - de condamner la société Cummins à la relever de la condamnation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd9459c

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

V... a été engagé par la société LOMME FOOD à compter du 20 février 2006 à temps complet en qualité de commis de cuisine. Le 1er juillet 2007, M. V... a été promu au poste de second de cusine.

Source officielle
CA

12e chambre

602f0ffa6d1c287678eadf6a

Appel

18 février 2021

18 février 2021

CUMMINS FRANCE ...

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f1952dcdc6046d47ed6038

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

En effet, quant aux traces d'humidité dans la cuisine et la salle d'eau, le syndicat des copropriétaires affirme que la colonne d'eaux usées qui fuit se trouve dans les doublages de la cuisine de M.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

65af65bfb6c6260008b52f65

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Copie exécutoire à : - Me Ahlem RAMOUL-BENKHODJA - Me Isabelle ROLLET le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 3 A N° RG 23/02197

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

63c79b6cda31367c908eb667

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[I] [R] [Y] né le 02 Août 1968 à [Localité 11] (69) [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET SUETY-FOREST, avocat au barreau d'AIN Mme

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CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5a4

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

Bien évidemment, ITAL CUCINE reste sourde aux demandes de résiliation formulées par des consommateurs qui prennent conscience, a posteriori, de la nature de l'engagement (en l'absence de financement à

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fda667fc6d86caf75380e8b

Appel

5 juillet 2019

5 juillet 2019

en cuisine,  M.

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CA

CHAMBRE CIVILE

69fc3009cdc6046d47e42889

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

La SAS EGERY CUISINES, RAISON HOME, Société par actions simplifiée partie intimée n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c78

Appel

10 novembre 2003

10 novembre 2003

C/ SA HYGENA CUISINES APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes LYON du 22 Mai 2000 RG :99/01574 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 NOVEMBRE 2003 APPELANTE : Madame Joelle X... représenté

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY02565_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Cusin-Rollet, représentant M. A et de Me Gardien pour la commune d'Irigny. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd9004e

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

La société Idea cuisines a rompu les relations contractuelles en décembre 2009.

Source officielle