d'une défense légitime les atteintes reconnues dans leur matérialité qu'il a portées à la vie privée et à la dignité des plaignantes en dévoilant leur nom sur Internet, en publiant les photographies dénudées

Il fait état de "non-conformités flagrantes » concernant l'absence de protection dans le local dressing, des fils dénudés en plafond et le dysfonctionnement de plusieurs appareillages tels que spots et

en ce sens que l'employeur lui faisait part dès juin 2005 sa volonté de rompre son contrat de travail ' sil ne reprenait pas une activité « normale » au sein de l'entreprise, à savoir une activité dénudée

X... ne fait pas preuve de beaucoup de psychologie en allant raconter à son fils, qui n'a que 10 ans, un spectacle de femmes dénudées auxquelles il a assisté en Thaïlande, et qu'il dit avoir bien aimé,

L'usine était à l'arrêt et il devait essentiellement pénétrer par des trappes à l'intérieur des gaines d'aspiration de diamètre 60 cm et ce, dénudé et sans aucune protection.

végétation - apport du remblai en aval - venue d'eau et remontée de nappe Il expose en effet que : - entre 1999 et 2002 des parcelles ont été nettoyées et que la pente de 15° s'est retrouvée dénudée

Un procès-verbal de constat de commissaire de justice dressé le 22 mars 2012 établit que l'installation électrique est ' d'état neuf', que sortent du mur des câbles électriques dénudés dépourvus de toute

Les sommets sont quasi totalement dénudés tandis que les vallons sont recolonisés par le maquis et la forêt.

Il a précisé que les différentiels de potentiel entre les matériaux en contact étaient trop importants , que la surface de contact des cavaliers dénudés était de fait réduite , par conséquent , le flux

d'autant que celle-ci était en voie de désertification ; Il résulte en outre des constats d'huissier produits que de nombreux actes de vandalisme ont été commis (câbles électriques arrachés ou dénudés

-une absence de bouche d'aération dans les WC et dans la salle de bains ; -une installation électrique suspectée d'être non conforme avec notamment une forêt de câbles électriques dont deux sont dénudés

Vous indiquez verbalement qu'une goulotte est ouverte et que des câbles dénudés sont apparents, ces informations n'étant pas inscrites dans le rapport.

rattacher son hypothèse à une constatation précise sur les lieux étant précisé que tous les éléments du tableau électrique ont été entièrement détruits puisqu'il ne subsistaient plus que les câbles dénudés

- concernant le côté de piscine côté longueur qui lui est hors sol et hors terrasse, cette portion de paroi de piscine qui a été dénudée présente de nettes fissures horizontales dont l'une est située

panneau sur l'une des deux colonnes encore en place, il m'apparaît qu'il n'y a pas de connexion entre ce panneau et le câble de terre jaune et vert, Je constate que ce câble jaune et vert n'est pas dénudé

Si l'embout dénudé a une utilité en ce qu'il permet au consommateur de manger le biscuit sans se salir les doigts, cette fonction peut être remplie par d'autres formes.

[A] [G] sans port de gants de câbles partiellement dénudés, alors qu'il disposait de gants et d'une habilitation électrique depuis le 25 mai 2019, la cour relève que ces circonstances ne sauraient toutefois

Y... a été victime de la scène de la photographie de sa personne en position dénudée accompagnée d'une mention dénigrante à l'occasion des élections professionnelles ; pour autant le préjudice causé par

contraste entre la lumière dans laquelle ils baignent et les éléments sombres de la photographie constitués par les grosses lunettes noires que portent les personnages et l'ombre portée sur leurs corps dénudés

effectués sur l'installation électrique de base avec des câbles non conformes à la norme, que les fils n'étaient pas normalisés, que certaines boîtes ne comportaient pas de couvercles, que des fils dénudés