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246 résultats pour « Denave »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fd875e351a6e01904ff2088

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

filigrane permettant d'en assurer l'intégrité, que le bon 0095443803 comporte une surimpression dans les tons jaunes ou roses, et qu'à partir du bon n° 0056457624 les bons : - sont particulièrement délavés

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

633fc2e5e633183e2ee17919

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX LES BAINS en date du 25 Janvier 2021, RG F 19/00054 APPELANT : Monsieur [Y] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63b7ccc16b63637c907b7a40

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

APPELANTE : Madame [R] [K] épouse [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Michel PICCAMIGLIO, avocat plaidant inscrit au barreau de GRENOBLE et par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

1ère Chambre

68ef2dbe8a85971c3ac20064

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

terme de son rapport, l'expert judiciaire met en avant plusieurs fautes du syndic, consistant en : ' - n'engageant pas les marchés de reconstruction dans les délais de continuité de l'ouvrage pour Dénarié

Source officielle
CA

Chambre 1-7

64a7af093bcaf505db69626a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Attendu que deux expertises versées aux dénats ont eu lieu après que le chauffe eau de Monsieur Monsieur [O] [J] se soit décroché du mur , la première le 6 mai 2029 par le cabinet POLYEXPERT diligenté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e49fd35a87f705dec49dda

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Clancy, issu de la même collection que le modèle précédent, livré en boutique en juin 2017, faisant cohabiter, sur toute la longueur du pantalon, des bandes bleu foncé et des bandes plus claires bleu délavé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

65ab75c236bfc00008d68ddf

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

garder le dossier » « Slt je viens d'avoir [N] c'est bon tu peux la rappeler » « Ne pas toucher a Lmds les chq ne sont toujours pas arrives » « Impossible de le joindre finaliser en l'état » « Pour dentv

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60323d5f7f73c87386c233ae

Appel

22 février 2018

22 février 2018

demeurant [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Yves DENAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f90d

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

social est situé 10 avenue Zanaroli-74600 SEYNOD la Société MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, dont le siège social est situé 19 et 21 Rue de Chanzy-72030 LE MANS CEDEX représentées par la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e5f342e11beca089b88d78

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[Z] [M], demeurant [Adresse 2] - [Localité 8] Représenté par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocats au barreau de CHAMBERY Intimées Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES,

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02befe8d588318c1ad55

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

ORBIPROM, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentés par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP BOURGEON MERESSE

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d02bffe8d588318c1ad57

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

PYMA CAPITAL, dont le siège social est situé [Adresse 5] à [Localité 9] Représentés par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentés par la

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63d4ccbc92a57405de331641

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

avocat au barreau de THONON-LES-BAINS INTIMEE Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'ANNECY [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

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CA

1ère Chambre

672dbe28fc7b8fce99c73ebf

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[I] ET ASSOCIES PARTICIPATIONS, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la

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CA

1ère Chambre

66b30dfc2f025c562a9888c3

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de [Localité 15] Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES, dont le siège social est situé [Adresse 13] Représentée par la SCP CABINET DENARIE

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6972526dcdc6046d474ec045

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Représentée par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [30][Localité 13], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725273cdc6046d474ec097

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Représentée par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [30][Localité 12], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

69725279cdc6046d474ec110

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Association [30][Localité 13], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6972527fcdc6046d474ec16a

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Association [30][Localité 12], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6972528acdc6046d474ec2aa

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY Association [30][Localité 13], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE

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Annonces BODACC59 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SIRAUDIN-DENAVE

SIREN 817963390Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

20/08/2026

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Procédures collectives

DENAVEL

SIREN 893698084Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

14/07/2026

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Procédures collectives

EIRL DENAVEAU Hélène

SIREN 802016071Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

02/06/2026

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Modifications diverses

CABINET INFIRMIER CROUTON-DENAVEAU-MENAGER

SIREN 498214543Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

15/04/2026

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Créations

DENAVENIR

SIREN 101509818Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

02/03/2026

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