CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 684 résultats pour « Didier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87b07

Appel

23 novembre 2005

23 novembre 2005

Didier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c855

Appel

20 novembre 2008

20 novembre 2008

Par jugement du 19 septembre 2005 le Conseil des Prud'Hommes de LYON a sursis à statuer sur l'examen des demandes de Didier Y... dans l'attente de la décision à intervenir sur l'action publique suite à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4ac

Appel

5 octobre 2007

5 octobre 2007

Didier, Demeurant ..., Intimé, Absent, représenté par maître FONTENILLE ISABELLE, avocat au barreau de PÉRIGUEUX, * A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90817

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

Didier X... ouvert sous le no 00918252800 (soit 6 622, 59 Euros) ; Qu'il ne peut être contesté que le 04 juin 2009, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

X... Didierc/SA GUYOMARC'H SILLE

6253c85cbd3db21cbdd850b7

Appel

29 juin 2000

29 juin 2000

Didier c/ SA GUYOMARC'H SILLE, CPAM DE LA SARTHE Jugement du T.A.S.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868fe

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

C/ Didier Jean-Pierre Y.... RG N : 02/00341 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quinze Mai deux mille trois, par Monsieur BOUTIE, Z... de Chambre, X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926dc

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Didier X...de ses demandes, - de condamner M. Didier X...à lui payer une somme de 2 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86270

Appel

6 mai 2002

6 mai 2002

DU 06 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Didier X... DES Y... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e86

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Didier X... a adressé le 8 janvier 2007 une requête aux fins d'indemnisation à raison de la détention provisoire qu'il a subie du 4 mai au 25 juillet 2006 alors qu'il a été relaxé par arrêt de la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a4c

Appel

18 février 2003

18 février 2003

Suivant acte d'huissier en date du 27 avril 2001, la SA AEDIFICAT a fait citer Monsieur et Madame Didier X... devant le tribunal d'instance D'ASNIERES afin de voir prononcer la résolution du bail pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e41

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

Didier X... C/ Mme Marie-Christine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa6a

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a3a3

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Didier Alfred Léon né le 26 mai 1955 à COUTICHES Fils de X... Marcel et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90201

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

RG N : 12/ 01260 AFFAIRE : Didier X..., Valérie X... épouse Y... C/ Philippe Z... PLP-iB ENTRE : Didier X..., demeurant... Valérie X... épouse Y..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a481

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

Cette décision a été frappée d'appel par la SA Didier MAGNEN qui fait valoir qu'à la suite de la reprise en cours de chantier du caractère apparent des canalisations, Laure Y... a procédé au paiement intégral

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90399

Appel

3 janvier 2013

3 janvier 2013

Didier X... né le 27 Novembre 1957 à LE CANNET (06110) demeurant ... représenté par la SELARL DUMONS & ASSOCIES Mme Jeannick Y...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877e1

Appel

20 septembre 2005

20 septembre 2005

par le tribunal d'instance de Neuilly-sur-Seine qui a donné acte au sus-nommé de son intervention volontaire, dit qu'ils n'étaient pas fondés à revendiquer la qualité de locataires, constaté que Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885f1

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

C/ Didier X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8987b

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Didier Q... de ses demandes ; -déboutait la SAS OMRON ELECTRONICS de sa demande fondée sur l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; -condamnait Monsieur Didier Q... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd9140d

Appel

17 février 2014

17 février 2014

Didier Y... né le 1 Février 1973 à PORT-VILA (NOUVELLES HÉBRIDES) demeurant ...

Source officielle

Page 9 sur 335

← PrécédentSuivant →