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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
6358cdb8c40aa805a7864c75
25 octobre 2022
25 octobre 2022
à l'italienne et un petit lavabo, ainsi que l'établissent les devis et facture de la société ayant procédé à ces travaux ; Que si la locataire fait valoir dans ses conclusions qu'une douche existait
Source officielleChambre 1-3
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23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le plombier de la copropriété a décelé une première fuite sur l'évacuation de la cabine de douche qui avait été montée et installée par la société HPP, et il a procédé lui-même à une réparation.
Source officielle3e chambre civile
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13 avril 2023
13 avril 2023
Divers désordres sont apparus très rapidement, consistant en des fissures, des volets mal peints qui s'écaillent, une infiltration dans le garage provenant du coin de la douche et en l'affaissement du
Source officielle14e chambre
6036468f70da42a824d381d2
19 novembre 2015
19 novembre 2015
salle de douche : mur de la fenêtre en mauvais état + plafond / collone coffrage en mauvais état / lavabo inexistant (entreprise contactée) + lumière murale inexistante (entreprise contactée)"....
Source officielleChambre 2 A
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
Elle conteste que la suspension des paiements des factures puisse être justifiée par des malfaçons et notamment le montage d'une paroi de douche à l'envers, qu'elle nie formellement, rappelant sa qualité
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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6 mai 2026
6 mai 2026
En réponse le représentant légal de la société RAISON HOME qui comparaît en personne, admet une mauvaise exécution des travaux de réalisation de la douche.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
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19 janvier 2024
19 janvier 2024
[K] les sommes suivantes : 2 368,73 euros au titre du temps de douche outre celle de 236,87 euros au titre des congés payés y afférents, 2 368,73 euros à titre de contrepartie financière pour
Source officielleChambre 1-5
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28 février 2019
28 février 2019
N... décédé le [...] qu'en sa qualité d'associée aux droits de la SCI LE DOUARD dont le siège social est sis [...] .
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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2 août 2022
2 août 2022
[K] [H] né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 2] de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 30 Juillet 2022 à 19h05
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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21 octobre 2025
21 octobre 2025
[C] [M] né le 07 Février 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Florian DOUARD, avocat au barreau de RENNES Vu l'ordonnance en date du 20 octobre 2025 rendue
Source officielleChambre Prud'homale
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26 janvier 2023
26 janvier 2023
a été écaillé, et que la porte de douche a été abîmée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
T2P [F] pro plomberie est susceptible d'être engagée, comme l'a relevé l'expert amiable ainsi que l'expert judiciaire dans sa première note aux parties, cela en raison du défaut d'étanchéité de la douche
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
67932fde9097fd849ae8aba6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
En fin de séance, certain était déjà parti prendre la douche, j'était encore présent avec d'autre collègue dans la salle de sport en train de faire des étirements. M.
Source officielle1ère Chambre
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2 avril 2024
2 avril 2024
de l'expert judiciaire, que les désordres affectaient le portail posé trop bas,l'étanchéité du balcon, et la sous face en plaques de plâtre, le nettoyage des carrelages à l'acide, et une fuite à la douche
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
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28 mai 2015
28 mai 2015
par le tribunal de grande instance de Paris qui a : - enjoint à la SAS AUBERT & DUVAL d'inclure l'indemnité de transport, l'indemnité de panier de nuit, l'indemnité de panier de jour et la prime de douche
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a605
23 avril 2024
23 avril 2024
des fuites prenant naissance dans la salle de bain et la cuisine de son lot de copropriété occasionnant des désordres à son appartement et notamment : de créer une étanchéité sous le recevoir de douche
Source officielleChambre civile
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5 juillet 2022
5 juillet 2022
L'expert judiciaire a constaté, lors de la réunion n°1 du 02 octobre 2015, que la stagnation d'eau importante observée au niveau du bac à douche était due à une absence d'étanchéité du joint de la douche
Source officielle2ème Chambre
633d1fdd62f5393e2eb44951
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il a déposé le 25 juin 2018 son rapport aux termes duquel il a préconisé la réfection du carrelage et des faïences ainsi que le remplacement de la douche à l'italienne.
Source officielle1ère Chambre
64476e893da6ded0f83d1919
20 avril 2023
20 avril 2023
parties communes et les étages inférieurs de l'immeuble, une visite de l'appartement de Mme [W] a été réalisée en présence de cette dernière et de sa curatrice, visite qui a montré que l'eau de la douche
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29c
22 juin 2011
22 juin 2011
Il était prévu un système de douche dit " à l'italienne ", soit avec accès de plain-pied. L'estimatif des travaux (ni daté ni signé) était de 20. 832, 99 €.
Source officiellePage 9 sur 138
THIERRY DOUARCHE & CO
09/06/2026
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DOUARCHE AMBULANCES SARL
24/05/2026
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DOUARCHE, Amélie, Maria, Rachel
09/09/2025
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THIERRY DOUARCHE & CO
18/08/2025
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DOUARCHE, Olivier
Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Montpellier où les réclamations seront recevables dans un délai de 30 jours à compter de la présente publication. N° RG : 24/1144
13/06/2025
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