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719 résultats pour « Duchatel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

67ef6af066129746fdd69c5f

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 Janvier 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

DUCHATEL, Mélina Odette Gisèle, DEMORY

SIREN 893381632Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

21/07/2026

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Radiations

Lamy, Nathalie Laure Anne-Marie, Duchatel

SIREN 844247452Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL PHARMACIE DUCHATEL

SIREN 833691983Greffe du Tribunal de Commerce de châlons-en-champagne

08/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL DUCHATEL INVEST

SIREN 892178203Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DUCHATELET

SIREN 922113576Greffe du Tribunal de Commerce de brive

07/07/2026

Voir →

CA

Chambre Sociale

67ef6af166129746fdd69c6b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 21 Janvier 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d30009f81000890db46

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 novembre 2023, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

696f3469cdc6046d47f50842

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Localité 4] Représenté par Me Gaëlle Meric, avocat au barreau de Paris, toque : C1411 INTIMÉE S.A. [6] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 3] [Localité 5], Représentée par Me Léa Duhamel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68df5a2f21a269c1272039c2

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

le 04 décembre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CARRACHA, présidente Madame Ghislaine BALZANO, conseillère qui a présenté son rapport Monsieur Nicolas DUCHATEL

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65a77c098121050008662b1f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[F] [W] Représenté et assisté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [W] épouse [T] Représentée par Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL

Source officielle
CA

Chambre 1-3

600ffa4dac58af72049b12c8

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Paul GUEDJ Me Bertrand DUHAMEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

8e Chambre C

6036cda72f79c16c1762b05b

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Rôle N° 13/06700 [B] [I] C/ [T] [U] [R] [Y] divorcée [I] CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PCA Grosse délivrée le : à :AUBRUN SIMONI DUHAMEL

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6438f374a942a604f5e93923

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Il résulte de la facture de l'entreprise Ducastel d'un montant de 2 199,97euros, que les travaux portent sur 'la fermeture de la boîte de vitesse, le contrôle nettoyage des plans joints, l'assemblage

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43853cdc6046d472d482d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 17 février 2026, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHATEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69cf51adcdc6046d47f24ad3

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

parties ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 09 avril 2025, en audience publique, devant : Madame Françoise CARRACHA, présidente laquelle a présenté son rapport Monsieur Nicolas DUCHÂTEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b84123db6632de3173a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

l'article 945-1 du code de procédure civile, les parties ou leurs conseils ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 15 avril 2025, en audience publique, devant : Monsieur Nicolas DUCHÂTEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b84123db6632de31740

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

parties ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, devant : Madame Françoise CARRACHA, présidente, qui a présenté son rapport Monsieur Nicolas DUCHÂTEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b84123db6632de31742

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

parties ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, devant : Madame Françoise CARRACHA, présidente, qui a présenté son rapport Monsieur Nicolas DUCHÂTEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b85123db6632de31744

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

parties ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, devant: Madame Françoise CARRACHA, présidente, qui a présenté son rapport Monsieur Nicolas DUCHÂTEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b85123db6632de31746

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

parties ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, devant : Madame Françoise CARRACHA, présidente, qui a présenté son rapport Monsieur Nicolas DUCHÂTEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b85123db6632de31748

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

parties ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, devant: Madame Françoise CARRACHA, présidente, qui a présenté son rapport Monsieur Nicolas DUCHÂTEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b85123db6632de3174a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

parties ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, devant: Madame Françoise CARRACHA, présidente, qui a présenté son rapport Monsieur Nicolas DUCHÂTEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b85123db6632de3174c

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

parties ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, devant : Madame Françoise CARRACHA, présidente, qui a présenté son rapport Monsieur Nicolas DUCHÂTEL

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68709b85123db6632de3174e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

parties ne s'y étant pas opposés, l'affaire a été débattue le 05 février 2025, en audience publique, devant : Madame Françoise CARRACHA, présidente, qui a présenté son rapport Monsieur Nicolas DUCHÂTEL

Source officielle