février 2025 (N° RG. 23/3474) Jugement du tribunal judicaire de Rouen du 14 juin 2023 (N° RG. 23/265) APPELANT : Monsieur [K] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour conseil Me Philippe DUBOS

Ayant pour avocat postulant Maître Ladislas WEDRYCHOWSKI, membre de la SCP WEDRYCHOWSKI & ASSOCIES, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat postulant Me Fabien DUCOS-ADER, membre de la SELARL DUCOS-ADER-OLHAGARAY

MOKHTARI, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANT Monsieur [A] [L], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Marie-laure DUCO de la SELASU DUCO AVOCAT

B ARRÊT DU 05 AVRIL 2012 APPELANT : [H] [G] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 5] Chez mademoiselle [K] [Adresse 3] [Adresse 3] comparant en personne, assisté de la SELAS DUFLOS

Jimmy Y..., dont le siège social est sis, ..., agissant par son représentant légal, madame A..., domiciliée en cette qualité audit siège, Intimée, non appelante, citée, présente, assistée de maître DUBOS

déférée à la cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Fort-de-France, en date du 12 janvier 2010, enregistré sous le no 07/ 3040 APPELANTE : Madame Catherine X... ... ... 97224 DUCOS

Nabil COUR D'APPEL DE VERSAILLES ARRÊT SUR APPEL D'UNE DÉCISION DU JUGE DE L'APPLICATION DES PEINES Arrêt prononcé en chambre du conseil par Madame DUNO, Président de la chambre de l'application

A ayant été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle, Me Ducos-Mortreuil, son avocate, peut se prévaloir des dispositions du second alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Dufour et JME Epoque Louis XVI.

dû être payés pour rattraper les retards causés par les fautes de la société Soliman ; Condamner la société Soliman à lui payer la somme de 1 600 euros HT, au titre de l'intervention de la Société Dufour

Il soutient que les moyens soulevés par la société Duo Services Projets ne sont pas fondés.

09499 APPELANT Monsieur [X] [F] [Adresse 2] [Localité 5] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 5] représenté par Me Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Société DUFF

ENTRE : Monsieur [J] [R] [Adresse 9] [Localité 6] Non comparant représenté par Me Nicolas DUFLOS de la SCP D'AVOCATS DUFLOS, avocat au barreau de POITIERS substitué par Me Mohamed CHAABEN, avocat

PARIS, toque : R 255 Demandeur au recours dans la procédure no07/00564 Société "TEAMCO SYSTEMS INNOVATION EUROPE BV" prise en la personne de ses représentants légaux Domicile élu chez la SCP "DUFFOUR

Mourad CHENAF, conseiller Mme Patricia DUFOUR, conseiller Greffier : Madame Véronique BESSERMAN-FRADIN, lors des débats ARRET : - REPUTE CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de

Edelweiss représenté par son syndic la SARL cabinet Ducos immobilier a interjeté appel de ce jugement le 21 avril 2016.

Paul Jérôme Z... ... 20128 ALBITRECCIA assisté de Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence Me Pierre Paul A...

Le 26 mars 2004, Monsieur X... s'était engagé à titre de caution solidaire, pour le remboursement de l'ensemble des sommes dues par la Ste DUO pour un montant de 78 000 euros.