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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
6350e4ea42150aadff23dbcd
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[J] s'était rendu dans le nouveau local et que les clefs avaient été restituées à la fin du déménagement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
615e0deec25a97f0381f5081
3 juin 2014
3 juin 2014
APPELANT Monsieur [J] [V] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Représenté par Me Emmanuel
Source officielle2e chambre civile
67f8aa9f3b6868ad1f9837ca
10 avril 2025
10 avril 2025
PROTECTION DE NARBONNE N° RG APPELANTE : Madame [S] [Y]-[I] AJ en cours née le 09 Septembre 1966 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331b
12 mai 2016
12 mai 2016
née le 30 Mai 1934 à NICA PYREUS (Grèce) de nationalité française ... 21051 ARGOLIDE (GRECE) représentée par Me Emilie MURCIA, avocat au barreau de Pyrénées-Orientales Monsieur Emmanuel J...
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0e
19 janvier 2017
19 janvier 2017
représentés par Me Paul DARVES BORNOZ, avocat au barreau d'ANNECY Monsieur Emmanuel Z... ... Monsieur Mustapha A... ... Madame Corinne B... ... Monsieur Yannig C... ...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642fb5e3cece1704f574745c
6 avril 2023
6 avril 2023
Bérengère VALLEE, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e0fc25a97f0381f51d9
3 mars 2015
3 mars 2015
tenues en audience publique : 03 Février 2015 Date de mise à disposition : 03 Mars 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Françoise CLEMENT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40e5
11 avril 2024
11 avril 2024
Emmanuel BREARD Conseiller : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8a8cdc6046d477b9a1e
7 avril 2026
7 avril 2026
Jean-Yves PINOY, conseiller, Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre DARJ ARRET : - réputé contradictoire - par mise à disposition de
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aa8
16 avril 2003
16 avril 2003
numéro 02/00592 du 12/02/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) Monsieur Gérard LE X..., es qualité d'Administrateur légal de ses enfants mineurs Jean-François, Pol et Kler Emmanuel
Source officielle1ère chambre civile B
6036fc8dbc54ce979a1f090b
30 juin 2015
30 juin 2015
plaidoiries tenues en audience publique : 02 Juin 2015 Date de mise à disposition : 30 Juin 2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Françoise CLEMENT
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00655_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Marc Baronnet, président-assesseur, - et les observations de Me Clémence Troufleau substituant Me Emmanuelle Lequien, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre civile A
6348ff9763d497adffda4097
13 octobre 2022
13 octobre 2022
MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES - MATMUT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON, toque : 1182 ****** Date de clôture de
Source officielle3ème Chambre Commerciale
659e499b55379800088473c4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
RENNES ARRÊT DU 09 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, rapporteur, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT
Source officielle1ère chambre civile A
5fca66dde2bff8500a7fa6e6
29 octobre 2020
29 octobre 2020
ARRET DU 29 Octobre 2020 APPELANTE : MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES (MATMUT) venant aux droits de MATMUT ASSURANCES [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel
Source officielleChambre Sociale
652a304e7ed1ea83181123e3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
ses effets personnels et sa clé USB, selon SMS du 13 juin 2019 (pièce 2) de telle sorte que ce dernier n'a manifestement commis aucune faute en recherchant la clef USB sur son bureau et en procédant à
Source officielle1ere Chambre Section 1
68e7417aac880aa7ee21f192
8 octobre 2025
8 octobre 2025
D'INSTANCE DÉSISTEMENT D'INCIDENT copie certifiée conforme délivrée le 08/10/2025 à Me Manuel FURET Me Etienne DURAND-RAUCHER Me Nadia ZANIER Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
62848fcc498a54057d102d95
17 mai 2022
17 mai 2022
GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me RAHIN, postulant, et Me Jean-Pierre TERTIAN, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle
Source officielle5e chambre civile
6799c76ad0369362bfa17a96
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[J] [B] ne démontre pas en quoi il aurait subi un préjudice depuis 2009 ni qu'il aurait été privé des clés de son logement. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac12
15 novembre 2007
15 novembre 2007
siège est 75 avenue de la Grande Armée-75016 PARIS représentée par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, plaidant par Me Marie-Paule PERALDI, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Emmanuel
Source officiellePage 9 sur 25
DE FERRY DE FONTNOUVELLE-DIALLO, Clement, Soya, Emmanuel
07/07/2026
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AUBERT, Emmanuel, Clément
09/06/2026
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LASALLE, Clément, Emmanuel, Roger
17/05/2026
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PEINE, Clément, Gilles, Emmanuel
15/05/2026
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MICHEL, Clément, Célestin, Emmanuel
14/04/2026
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