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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
6684eb08a0de54ff609f7ff0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie MOLLAT-FABIANI
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb55
29 mai 2008
29 mai 2008
répertoire général : S 06/11715 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Juillet 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section commerce RG no 05/02209 APPELANTE Madame Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927e
17 septembre 2007
17 septembre 2007
EXPOSE DU LITIGE De l'union de Georges Y... et Eliane D... sont issus deux enfants, Jean et Fabienne.
Source officielle8ème chambre
67ee178651255e24994fc4ed
2 avril 2025
2 avril 2025
ALLIADE HABITAT [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William
Source officielleChambre 2-4
5fdbf06b000b31110a3768b6
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Fabienne X... avait de son vivant conclu plusieurs contrats d'assurance-vie au bénéfice de sa fille Geneviève.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d46
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Fabien a été licencié pour motif économique par lettre recommandée avec accusé de réception du 29 octobre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea0
5 mars 2008
5 mars 2008
Mademoiselle Fabienne X... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
C / Fabien F..., Pascal Z..., Sylvie A..., SARL CENTURY 21 PARTIES EN CAUSE : Madame Céline X..., née le 10 Janvier 1977 à PONTARLIER (25300) de nationalité française, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd93574
9 mai 2007
9 mai 2007
C/ André Y..., Fabienne Z..., Gilles A... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Noël X... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e49
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Fabien Yves X...
Source officielle8ème chambre
6896d7b7fd8bd33bb83ea597
7 août 2025
7 août 2025
ALLIADE HABITAT représentée par son directeur général en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET,
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea90
6 septembre 2011
6 septembre 2011
du 8 mai 1945 75010 PARIS Rep/ assistant : la SCP TARDIEU Michel (avoués à la Cour) Rep/ assistant : la SELARL MARCONNET-JODEAU-AVOCATS (avocats au barreau de VERSAILLES) INTIMÉES : Madame Fabienne
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7e
25 février 2016
25 février 2016
DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 00589 No MINUTE : 16/ 11 Appel de l'ordonnance rendue le 12 février 2016 par le Juge des libertés et de la détention de CHERBOURG APPELANT : Fabien
Source officielle1ere Chambre
5fca6ede247c3b5a219d5d3b
20 octobre 2020
20 octobre 2020
18/01562 - N° Portalis DBVM-V-B7C-JPGE FD N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP SCHREIBER- FABBIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f04a
29 novembre 2011
29 novembre 2011
ORDONNANCE N dossier no 11/ 00700 Mme Fabienne X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc46bd3db21cbdd8fa7e
6 septembre 2012
6 septembre 2012
Ses parents, Dominique Y... et Fabien X..., se sont mariés le 20octobre 2006. Dominique Y... est décédée le 13 septembre 2011 des suites d'un cancer.
Source officielleETRANGERS
63d0d64d81a7b805de12b7ff
23 janvier 2023
23 janvier 2023
le maintien au centre de rétention de : [O] [P] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 23/01/2023 à 13 h 14 par courriel, par Me Laurent FABIANI
Source officielleETRANGERS
636ca6c86c7633dcd15b3f28
26 octobre 2022
26 octobre 2022
rétention au centre de rétention de : [O] [D] né le 16 Janvier 1975 à [Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 24 octobre 2022 à 16h02 par courriel, par Me Laurent FABIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d859
8 février 2011
8 février 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Février 2011 APPELANTS : Madame Fabienne X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ec0
19 janvier 2015
19 janvier 2015
Fabien Y...
Source officiellePage 9 sur 596