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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c834
12 novembre 2008
12 novembre 2008
A domicilié sis, 4 Rue des Petits Pères-Hôtel de la Feuillade-75002 PARIS représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour, ayant Me Delphine CHAIX, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
633e701ff8faf13e2e973dad
5 octobre 2022
5 octobre 2022
dessin 16/35, mine de plomb sur papier 63 x 24 cm (scellé 8) *Portrait de femmes (recto), dessins 17/35, signé des initiales 'HM' (en bas au centre) plume et encre de Chine sur papier, Etude de feuillage
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
68e9e488154299c7318fb3bc
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[I] et la MAF à payer à la société Hôtel le Bristol la somme de 288.193,59 euros HT, Sur les escaliers (A11), les socles (B1 et A9) et les feuillures des fenêtres de l'escalier d'honneur (B9), -
Source officielle3e chambre civile
6013644aefa5ffb16c8b6fed
28 janvier 2021
28 janvier 2021
[O] et Mme [E] de maintenir tout arbre planté à moins de 50 cm du mur séparatif à une hauteur maximale de 2 mètres et sans que le feuillage ni les branches de ces arbres ne dépassent la limite de propriété
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd86903
6 octobre 2003
6 octobre 2003
- une dégradation du mastic des vitrages et menuiseries extérieures, ce sinistre étant la conséquence de la mauvaise qualité du joint ne maintenant plus les vitres en feuillure.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8a
27 mars 2008
27 mars 2008
Domaine de la Commanderie et dans lesquelles elle avait employé le désherbant "Mission" ont présenté au printemps et durant l'été 2000 des symptômes atypiques de blocage végétatif et de décoloration du feuillage
Source officielle3e Chambre A
615e0affc25a97f0381f4a3c
11 septembre 2014
11 septembre 2014
situés dans de simples regards préfabriqués non étanches = 47.500euros HT, 'Coulures en façade: le système de trop-plein est la cause des coulures en façade , ces trop pleins sont simplement des feuillures
Source officielle1ère chambre civile A
635b71edb201587f74be02ee
27 octobre 2022
27 octobre 2022
- l'eau pénètre par les menuiseries au niveau des parecloses et des feuillures accueillant les vitrages, dont l'étanchéité n'est pas assurée - les désordres de la toiture compromettent à terme la solidité
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
633d1ff962f5393e2eb44a0d
4 octobre 2022
4 octobre 2022
vente et dans la facture de vente : '106 ' pendentif en or jaune 14 K (585 millièmes) et argent, serti d'un important cabochon ovale de chrysobéryl « 'il de chat » dans un entourage ajouré de feuillages
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43c9
11 avril 2024
11 avril 2024
Ces éléments sont corroborés par une attestation mentionnant un manque de silicone, une feuillure comblée à la mousse polyuréthane, un faux-aplomb et des cadres trop saillants à l'intérieur.
Source officielle2ème chambre section A
686767007c03803a32c27213
3 juillet 2025
3 juillet 2025
proposé avec un expert pour mettre un terme au litige, -que concernant les ultimes et mineures réserves qui pourraient persister à savoir le défaut de finition du parement plâtré et la bosse sur la feuillure
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61637746f6919f4eda2c390e
17 novembre 2010
17 novembre 2010
analyse commune ; qu'elles représentent toutes les trois, vu sous le même angle et dans un décor identique, un personnage allongé sur une chaise longue devant une vaste baie vitrée ouvrant sur des feuillages
Source officielleChambre A - Civile
670f581e4ad0d5ee7d7e5a30
15 octobre 2024
15 octobre 2024
31 Août 1964 à [Localité 23] [Adresse 26] [Localité 18] Tous deux représentés par Me Anne-laure LE BLOUC'H de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Nicolas Feuillatre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63d22a809b3c8605deec1f63
25 janvier 2023
25 janvier 2023
que l'isolation n'était pas affectée de malfaçons au niveau des parties déposées et a identifié les malfaçons suivantes : - 4 points d'infiltration d'air de la verrière - des joints en fond de feuillure
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a181b2cb67000826a6c1
22 avril 2024
22 avril 2024
Vous deviez recevoir aujourd'hui l'ensemble des pièces vous permettant de finaliser l'ensemble du chantier DREAMVIEW, or ni les contacts de feuillure, ni les pièces manquantes pour terminer les édicules
Source officielle1ère Chambre
65d48a21b9ed1b0008c66b2d
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[L] et notamment des photographies faisant apparaître que les branches coupées sont encore pourvues de feuillage vert, de sorte que nécessairement l'élagage incriminé est survenu quelques jours auparavant
Source officielle4ème Chambre
696a0138cdc6046d478004fb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
portes au niveau de l'annexe (p17, 21), ajoutant que ces désordres ne présentent pas de caractère décennal (p22) ; - la faible qualité des liaisons huisseries/cloisons et l'absence de baguettes à feuillure
Source officielleChambre 1-5
68676d726cbb391a608a1835
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du portail et la remise à chacune des concluantes d'une télécommande pour ouvrir le portail à distance ; En tout état de cause : Condamner Monsieur [R] à procéder à l'élagage de ces haies et feuillages
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a187
29 novembre 2007
29 novembre 2007
B... par ordonnance des 17 mars et 18 juillet 1989 pour examiner la réalisation de la verrière affectée de fuites aussitôt après l'achèvement, il était décidé de mettre en place la solution dite " feuillure
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e413
7 juin 2011
7 juin 2011
Parallèlement, il a été constaté que le bassin des requins présentait des bulles évolutives au sein du feuillage de sa plus grande vitre.
Source officiellePage 9 sur 11