Ont également été appelés en la cause les assureurs corps et machine du navire "Atlantis" de la société HERBOSCH KIERE, à savoir les sociétés REAAL SCHADEVERZEKERINGEN NV, FORTIS CORPORATE INSURANCE NV

FORTY HALEVY Copie exécutoire délivrée le 17/10/24 à : - Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE - Me Karine BOEUF-ETESSE, avocat au barreau de NICE APPELANTE Madame [

C/ Compagnie AXA FRANCE IARD COMPAGNIE AVIVA ASSURANCES AIG EUROPE SOCIETE AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCES CALLAND SARL CALLAND REALISATIONS SA FORTIS CORPORATE INSURANCE SOCIETE AXA BELGIUM PICARD

a statué comme suit : - CONSTATE que la SCI Fort Diamant Down Town, la SCI Fort Diamant Uptown, M.

Fleury-Mérogis, la somme de 40 euros et 85 centimes à la date de son départ le 12 novembre 2012 ; 2) pour le centre pénitentiaire Sud Francilien REAU (77), les objets et valeurs déposés dans le coffre-fort

copie de l'entier rapport d'intervention du SDIS de la Charente-Maritime en date du 15 mars 2015, sachant que ce rapport devrait mentionner, d'après les demandeurs, le chai de leur voisin sis X à Saint-Fort-sur-Gironde

, à savoir : - N° de coffre-fort : 30077 04900 060 070, - N° de coffre-fort : 30077 04900 056 013, - N° de coffre-fort : 30077 04900 061 071, - N° de coffre-fort : 30077 04900 013 021.

Elle a fait savoir qu'elle prend un traitement, que ça lui a permis de dormir un peu plus, mais qu'il est trop fort, par exemple j'ai eu froid.

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 11 JUIN 2010 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal de grande instance de Fort-de-France, en date du 13 Septembre 2005, enregistré

FORTIL GROUP Société par actions simplifiée, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 7] Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET

Puis, il a démissionné et rejoint la société Fortil Mobility, comme responsable de bureau d'études.

[P] [X] [Y] C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL FORT DE FRANCE CENTRE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 26 AVRIL 2022 Décision déférée à la cour : Jugement du

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 AVRIL 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du juge de l'exécution de Fort de France, en date du 28 avril 2009, enregistré sous le no

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE SERVICE CIVIL ORDONNANCE DE RADIATION (Art. 915 C. P. C.)

La CGTM, la CGTM-SOEM de Fort-de-France, la CSCTM et le syndicat CGTM-CADRES ont formé un recours préalable devant le maire de Fort-de-France, président du bureau central de vote, le 22 décembre 2023.

COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 08 OCTOBRE 2010 Requête en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 26 Février 2010, enregistrée

N° 15/08248 AFFAIRE : SA AGEAS FRANCE venant aux droits de FORTIS C/ [Q] [E] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 06 Novembre 2015 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE

naissance 2] 1949 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] SA BNP PARIBAS Immatriculée au RCS DE PARIS, Nouvelle dénomination sociale de la BANQUE NATIONALE DE PARIS, venant aux droits de FORTIS