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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
603741acfe13bd200f4c1dae
7 mai 2015
7 mai 2015
A l'audience du 12 février 2015, les avocats des parties ont donné leurs explications orales après le rapport de Monsieur le Président Michel Gaget. DECISION 1.
Source officielle1ère chambre civile A
61626b92e62f7c490f224e86
19 décembre 2013
19 décembre 2013
au 19 décembre 2013, les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier aliéna du code de procédure Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
616274057705f25f43643fec
14 avril 2011
14 avril 2011
, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément
Source officielle1ère chambre civile A
61627771a2bc6369e8386cfb
21 février 2013
21 février 2013
Les conseils des parties ont présenté leurs observations orales à l'audience du 19 décembre 2012 après le rapport de Monsieur le Président Michel Gaget.
Source officielle1ère chambre civile A
6162a739f901d4f689722e11
20 juillet 2012
20 juillet 2012
Avril 2012 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 26 Avril 2012 Date de mise à disposition : 20 Juillet 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
6162c83cb820aa60963d854a
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 Septembre 2012 Date de mise à disposition : 22 Novembre 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
6162d32370d46c7f95e825ad
2 février 2012
2 février 2012
plaidoiries tenues en audience publique : 09 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 02 Février 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
6162da77dda066944ee0e8fa
20 juillet 2012
20 juillet 2012
Date des plaidoiries tenues en audience publique : 26 Avril 2012 Date de mise à disposition : 20 Juillet 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
6162f6e6b807dfe813d29639
9 février 2012
9 février 2012
mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
6162fdf03ebbdffcbea6aa3f
31 mai 2012
31 mai 2012
: 11 Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 15 Mars 2012 Date de mise à disposition : 31 Mai 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
6163121b615c943a65e0435e
27 octobre 2011
27 octobre 2011
2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 14 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 27 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
6163122b615c943a65e043de
23 décembre 2011
23 décembre 2011
A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre civile A
61632b2f81886c8c1bac9729
30 novembre 2011
30 novembre 2011
A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre civile A
615e0e83c25a97f0381f5775
23 octobre 2014
23 octobre 2014
mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Michel GAGET
Source officielle1ère chambre civile A
616243be1217cad6c016490d
23 juillet 2014
23 juillet 2014
mise à disposition au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Michel GAGET
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166ca8788aac83189e9da5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
MJA la SELAFA MJA, en la personne de Maître [T] [P] ès-qualités de Mandataire judiciaire de la société SPELL, représentée par Me Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719 - N° du dossier
Source officielle3e chambre civile
662b43c6fe254500083148e6
25 avril 2024
25 avril 2024
civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/01416 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYDO ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [R] [V] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pascal GADEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163a24f4e100fed5ecc300d
11 juin 2010
11 juin 2010
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de92
24 février 2011
24 février 2011
: 08 Juin 2010 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 12 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 24 Février 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3eb
30 juin 2011
30 juin 2011
, président - Christine DEVALETTE, conseiller - Philippe SEMERIVA, conseiller assistés pendant les débats de Joëlle POITOUX, greffier A l'audience, Michel GAGET a fait le rapport, conformément à l'article
Source officiellePage 9 sur 212