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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
662c94e6b787c4000862f4df
25 avril 2024
25 avril 2024
APPELANT Monsieur [M] [U], demeurant [Adresse 11] - [Localité 7] représenté par Me Sandrine LAUGIER de la SELARL SLA, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Juliette GOLDMANN, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6711fae47603bf88a18849f9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
commerciaux du tribunal judiciaire de Melun a : - sursis à statuer sur l'ensemble des demandes des parties - avant dire-droit, ordonné une expertise judiciaire, - commis pour y procéder M Alain Goldman
Source officielleChambre Civile
64631e492622c0d0f8d67c4e
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ANTIOPE IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Magali ROBO-CASSILDE, avocat au barreau de GUYANE - Représentant : Me Pierre-Edouard GONDRAN DE ROBERT, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948be
21 février 2020
21 février 2020
Représentée par Me Jonathan Bellaiche de la SELEURL Goldwin société d'avocats, avocat au barreau de Paris, toque : K103 INTIMÉE Madame M... T... épouse U... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8eff7
4 janvier 2012
4 janvier 2012
IMMEUBLE TERMINAL 2 rue Saint Just 93130 NOISY LE SEC représentée par la SCP GALLAND - VIGNES, avoué à la Cour Société EVERGREEN LAND représentée par ses représentants légaux UNIT 3 20th Floor Golden
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6035a6e57a60cb0ad89b1d20
22 mars 2016
22 mars 2016
PRIVEE [Adresse 5] [Adresse 1] [Adresse 3] représentée par Me Philippe RENAUD, avocat au barreau d'ESSONNE INTIME Monsieur [C] [F] [Adresse 2] [Adresse 4] représenté par Me Norbert GOUTMANN
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
60367bce327f8a1f9b6fea67
15 octobre 2015
15 octobre 2015
APPELANT Monsieur [Z] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté de Me Pierre-edouard GONDRAN
Source officielleCour d'Appel
IONS ET MOYENS DES PARTIES Dans l'affaire SAS BCA EXPERTISEc/Sylvain X
6253cd7dbd3db21cbdd9382f
14 décembre 2016
14 décembre 2016
prise en la personne de ses représentants légaux 14, rue Sarah Bernhardt-CS 60005 92665 ASNIERES CEDEX Représentée par Me Pierre Henri VIALE, avocat au barreau de BASTIA, substituant Me Norbert GOUTMANN
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01625_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Hourcabie, représentant la société 3G2M ; - et les observations de Me Gondran de Robert, représentant la commune de Kourou.
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88966
26 octobre 2006
26 octobre 2006
FRANOEAIS LE VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Agnès X... ... comparante en personne, assistée de Me Juliette GOLDMANN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0da7c25a97f0381f4e93
9 septembre 2014
9 septembre 2014
BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 assisté de Me Luc-Marie AUGAGNEUR - SCP JAKUBOWICZ, MALLET, GUY et associés, avocats au barreau de LYON, substituant Me Sabrina GOLDMAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de47676b73dd81b96fbc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LAGNY-SUR-MARNE - RG n° 11-22-000005 APPELANT Monsieur [F] [L] né le 23 octobre 1966 à [Localité 6] (MALI) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jonathan BELLAICHE de la SELEURL GOLDWIN
Source officielle4ème Chambre
6801dcaf2d41c0a3fc6eca51
17 avril 2025
17 avril 2025
[E] envers l'indivision au titre du financement de la moto Goldwin, Sur les créances : - Fixe l'indemnité d'occupation due par Mme [L] à M.
Source officielleChambre 4-1
65a237137ca18b0008e57f7a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[6] C/ [ER] [E] Copie exécutoire délivrée le : 12 JANVIER 2024 à : Me Yves TALLENDIER de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Juliette GOLDMANN
Source officielle9e Chambre B
61609e5a264c7ed035b03d64
20 février 2014
20 février 2014
ARRÊT AU FOND DU 20 FEVRIER 2014 N° 2014/ Rôle N° 11/08831 [NE] [R] C/ Société ARCELOR MITTAL Grosse délivrée le : à : Me Juliette GOLDMANN
Source officielle5ème Chambre
633e7062f8faf13e2e973ed2
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Les intimés indiquent que 'appla' signifie prise de mesure au tonomètre de Goldmann à aplanation, que 'angle ouvert b' signifie 'bien, normal' soit normalement pigmenté, et que la mention relative au fond
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA03604_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
C, représenté par Me Heulin du cabinet Goldmann et associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 22 juillet 2020 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02169_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Dubois ; - les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique ; - et les observations de Me Goldman représentant M. et Mme A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0dffc25a97f0381f513c
18 novembre 2014
18 novembre 2014
personne de son Gérant en exercice [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 assistée de Me Ariel GOLDMANN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61638ef30d12e998c06d9d6c
8 février 2011
8 février 2011
barreau de PARIS, toque : C1049 toque : C1049 INTIMES Monsieur [R] [T] [Adresse 1] [Localité 6] représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assisté de Me Pierre-Edouard GONDRAN
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