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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63d0d64481a7b805de12b7a6
24 janvier 2023
24 janvier 2023
avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Amaury LAVENANT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : Monsieur [J] [I] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Etienne GROLEAU
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
670f58254ad0d5ee7d7e5a80
15 octobre 2024
15 octobre 2024
06 décembre 2023 APPELANTE : [W] [X] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 11] de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db3e5d80f0008c2e92c
10 avril 2024
10 avril 2024
SAINT-BRIEUC Références : 21/18 **** APPELANTE : Compagnie d'assurance [9] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Ferouze MEGHERBI, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Etienne GROLEAU
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02468_20250228
28 février 2025
28 février 2025
A, représenté par Me Groleau, demande à la cour, à titre principal, de rejeter la requête et toutes conclusions à son encontre et de mettre à la charge de la commune de Montauban-de-Bretagne ou de toute
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01344_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Mantz, rapporteur public, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04031_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Ho Si Fat, président assesseur, - et les observations de Me Grolleau, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd2
30 octobre 2008
30 octobre 2008
mesdames X... de leur engagement de ne traiter qu'avec l'intervention de l'agence une opération qu'elle leur aurait proposée et fait visiter pour la première fois, qui est libellée en caractères d'une grosseur
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03124_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 26 novembre 2021 et 10 février 2022, la SAS Financière Echezeaux représentée par Me Grolleaud, avocat, demande à la cour :
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d6
13 mai 2014
13 mai 2014
. **** APPELANTE : Madame Marina Yvonne Michelle X... épouse Y... née le 30 Janvier 1974 à RENNES (35000) ... 35170 BRUZ Représentée par Me Christine JARNIGON-GRETEAU, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9160a
21 mai 2014
21 mai 2014
HEINRICH, avocat au barreau de METZ INTIME : Monsieur Lhassan X... ... 57460 BEHREN LES FORBACH Représenté par Me SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES, substitué par Me GROJEAN
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fca
26 mars 2002
26 mars 2002
Général de la Société Anonyme Transports Marcel GUILLOT dont le siège social était situé ZI de la Caillèle à VILLIERS (86190). représenté par la SCP GALLET, avoués à la Cour, assisté de Me Jacques-André GRASSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da28
29 mars 2011
29 mars 2011
né le 11 Novembre 1960 à POISSY (78300) ... 78300 POISSY représenté par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués assisté de la SCP BLONDEAU FROMENTIN & GROJEAN VIGOUROUX, avocats LE MINISTERE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3abd3db21cbdd92ad7
15 septembre 2015
15 septembre 2015
née le 06 Mai 1961 à PARIS (75014) ... 35700 RENNES Représentée par Me Christine JARNIGON-GRETEAU substitué par Me BOURROUILLOU, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Pierre Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e08
10 décembre 2013
10 décembre 2013
né le 23 Août 1956 à QUIMPER (29000) ... 35200 RENNES Représenté par la SCP SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Christine JARNIGON-GRETEAU, Plaidant, avocat
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65b362261d7564000872debe
25 janvier 2024
25 janvier 2024
02328 N° Portalis DBVM-V-B7G-LNC4 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielleChambre Commerciale
6a2262dfcdc6046d47393a08
4 juin 2026
4 juin 2026
COFIDIS immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 325 307 106, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS
Source officielleChambre sociale
6352379c8c924eadffcc49ea
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Cependant, la tendinite du poignet désigne l'inflammation des tendons du poignet et son origine peut être diverse ; le kyste arthro-synovial désigne une grosseur bénigne du poignet, qui résulte d'une dégénérescence
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85783
24 octobre 2001
24 octobre 2001
. ; - que le docteur Z... aurait dû les avertir de la grosseur anormale de l'enfant et des conséquences que pourrait avoir cette taille anormale du bébé pendant l'accouchement ; qu'il aurait dû les
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163964c5fe465b53b77f542
6 mai 2011
6 mai 2011
UND FILM GmbH prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4]), représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Maître Christophe GRONEN
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01495_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Si Mme D présente des " douleurs lombaires " et des " grosseurs mammaires ", pour lesquelles elle suit des traitements médicamenteux et bénéficie d'un suivi médical, il ressort des certificats médicaux
Source officiellePage 9 sur 15
CUREAU-GRONEAU
10/02/2026
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Diguet, Eugénie, Sylvanie, Anna, Groneau
07/10/2025
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1982 le shop, GRONEAU, Marie
25/08/2022
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELLANGER-GRONEAU
27/04/2021
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SARL GRONEAU COMBUSTIBLES
07/07/2020
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