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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84f9c
3 décembre 1999
3 décembre 1999
manière il est sans effet que l'actuel dirigeant de la société Hôtel ARONA ne soit plus M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6036957640b1a13817997709
30 septembre 2015
30 septembre 2015
la déclaration d'appel de la SA Les Hôtels Baverez exerçant sous l'enseigne commerciale «Hôtel Régina», venant aux droits de la SA Hôtel Régina Paris, reçue au greffe de la cour le 27 mai 2014 ; Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85b
2 mars 2011
2 mars 2011
, Syndicat CGT DES HOTELS DE PRESTIGE ET ECONOMIQUES S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61629bb2eaaf44d62f53e839
29 mai 2013
29 mai 2013
de ces deux voies, à [Localité 2], à destination d'hôtel meublé.
Source officielleChambre commerciale
66863d09b1dbbe3bae60035e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
La SAS Cité Hôtels, société holding, agissant pour le compte de la société Hôtel [6], et la SA Generali Iard, représentée par la SARL Val Assurance, courtier, ont signé un avenant, non daté, prenant effet
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca4d3976f57d00d3246
9 juillet 2025
9 juillet 2025
' Condamné la SAS HOTEL AMOUR A LA PLAGE aux dépens.
Source officielleChambre 1-3
633fc293e633183e2ee176da
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Elle expose que l'hôtel qu'elle exploite a ouvert avec cinq mois de retard.
Source officielle1ère Chambre
642d1462cb8fa004f57da145
4 avril 2023
4 avril 2023
comptable de l'hôtel le [J].
Source officielleChambre 3 A
6285e0e56a1876057df5d2ae
16 mai 2022
16 mai 2022
La Sas Edel - Hôtel [7] a édifié sur ce terrain un hôtel, exploité sous l'enseigne « Best Western Plus [7] ».
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89313
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Par un lettre recommandée avec accusé de réception en date du 10 mars 2004, le GIE DES HOTELS FORMULE 1 ETAP HOTEL a : -notifié à madame Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb4d982c46992b81806779
25 mars 2019
25 mars 2019
Les Hôtels de Paris a commis une faute constituée par un manquement à son obligation de loyauté et de bonne foi envers les investisseurs de l'hôtel Paris Porte d'Italie dont M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60321db8e3fccb551a8d3932
11 avril 2018
11 avril 2018
DU SQUARE continue d'exploiter l'hôtel, excepté ces 3 chambres.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67fde8389b68debe44f7e8fb
11 avril 2025
11 avril 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Vu le jugement du tribunal de commerce de Paris du 5 octobre 2022 qui a débouté la société BWH hôtel Group France ('BWH hôtel') de ses demandes en condamnation de la société Thematic
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd59
8 janvier 2008
8 janvier 2008
de la Gare au Mans dans lequel est exploité l'Hôtel d'Anjou.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62c7cad8cb8dca058e3e7e0c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Les sociétés AMARANTE et MEDIAN sont des filiales de la société JJW [T] : la société AMARANTE exploite 4 hôtels en [T] et la société MEDIAN exploite trois hôtels à [Localité 16], un à [Localité 15] et
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a560ecdc6046d4789bca0
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 1er octobre 2025 **** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Hôtel Flandre Angleterre est propriétaire de l'hôtel La Valiz situé [Adresse 1] à [Localité 4]
Source officielle11e Chambre A
6035d8f493eaa93f9251e06f
16 février 2016
16 février 2016
Par acte sous seing privé du 12 mai 1969, la SCP Les Iris a donné à bail à la SA Avenue Hôtel, devenue SA Euro Hôtel, des locaux commerciaux situés dans cet immeuble, à savoir la totalité des cinq étages
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60328e933ba2d0031f29d569
10 janvier 2018
10 janvier 2018
d'un commerce d'hôtellerie.
Source officielle3e Chambre A
616290d3e498f0b428bb8373
20 décembre 2012
20 décembre 2012
le fonds de commerce d'hôtel restaurant à la SARL Mas Accueil Tradition.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FFIW Société SOPHOS HOTELS SAc/S.A
6538b42b7ffc2c8318ee01a9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[T] et la société Sophos Hôtels représentée par M.
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