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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 2
6033008aa70bfd73324bf6f9
19 octobre 2017
19 octobre 2017
, toque : R243 INTIMÉE Etablissement public EAU DE PARIS, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 510 611 056 00233 [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Bruno KERN
Source officielle4e chambre
633bccfc9be1eb3e2e926cfe
3 octobre 2022
3 octobre 2022
SA GAN ASSURANCES IARD, assureur de la société ART TOITS [Adresse 21] [Adresse 21] Représentant : Me Marie-Laure ABELLA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443, et Me Kerène
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67134bf6208351cec658663d
18 octobre 2024
18 octobre 2024
cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 11] Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Kérène
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65a786318121050008662f9a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Monsieur [L] [W] [Adresse 19] [Adresse 19] Autre qualité : Appelant dans 21/07136 (Fond) Représentant : Me Marie-laure ABELLA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 443 et Me Kérène
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6156a4130149c16bf04ad058
29 septembre 2021
29 septembre 2021
de nationalité Français, demeurant 35, rue Louis Bordier - 33400 TALENCE assisté de Me Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX, représenté par Me Marie-Ange KEREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6034b92383ffafa4aed2c330
7 octobre 2016
7 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930dc
3 février 2016
3 février 2016
et remplissant ou non les conditions d'ancienneté fixées par l'accord d'entreprise du 6 février 2003 », Thierry M. embauché le 3 novembre 1989, Denis C. le 3 août 1992, Xavier P. le 2 février 1991, Kere
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7cc
21 mai 2012
21 mai 2012
FAMECK Comparante en la personne de Madame X..., gérante INTIMEE : Mademoiselle Sarah Y... ... 57700 HAYANGE Représentée par Me MUNIER (avocat au barreau de THIONVILLE), substitué par Me KERN
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60326d7d098a34a204d6f214
2 février 2018
2 février 2018
Fabrice FAGES, avocat au barreau de PARIS, toque : T09 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609a5954c6ec55cf710214
4 juin 2014
4 juin 2014
- Au contraire une lettre du cabinet KERN, qui assurait à la fois les fonctions de syndic de la copropriété et celles de gérant des biens de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
634a4f56acdcd6adff75a9ec
14 octobre 2022
14 octobre 2022
MELUN SA GENERALI FRANCE ASSURANCES [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant Me Kérène
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
64a8ff8403029105dbedc272
7 juillet 2023
7 juillet 2023
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 16] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Me Kérène
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00119_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
B, représenté par Me Kerrien, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 20 décembre 2024 du magistrat désigné du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler cet arrêté du 27 novembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6035829a6406c2a7cc298905
12 avril 2016
12 avril 2016
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame DALLERY, conseillère, faisant fonction de présidente Madame QUENTIN DE GROMARD, conseillère, Madame KERNER
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
69d8930ccdc6046d47bbdce1
9 avril 2026
9 avril 2026
PEOPLE AND BABY KERMEN [Adresse 2] [Localité 2] S.A.R.L. PEOPLE AND BABY LES TROIS ILETS [Adresse 2] [Localité 2] S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02421_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Lachapelle-sous-Rougemont, de Lamadeleine-Val-des-Anges, de Romagny-sous-Rougemont, de Saint-Germain-le-Chatelet et de Suarce, représentées par Me Kern
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
60326d7d098a34a204d6f20f
2 février 2018
2 février 2018
Fabrice FAGES, avocat au barreau de PARIS, toque : T09 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034df74632fc00a2bb80d21
13 septembre 2016
13 septembre 2016
déférée à la Cour : Jugement du 16 Janvier 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 12/10354 APPELANT Monsieur [K] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et assisté de Me Tania KERN
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
653a06edd0451e8318d0ebbb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
la Cour : Jugement du 14 Avril 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 19/00323 APPELANT Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Marie-Ange KEREL
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6260f9356d9e13277d6e38aa
20 avril 2022
20 avril 2022
représenté par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de [Localité 13], toque : D0945 ayant pour avocat plaidant : Me Anne HAUPTMAN, avocat au barreau de [Localité 13], toque : C1651 substituée par Me Kerelle
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