CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

275 résultats pour « Korsia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

69abeb6fcdc6046d47d0de6d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 1] (SOGIMA) représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA

Source officielle

Page 9 sur 14

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-3

680c6dbdfe1a38d696f20f54

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[L] [Y] sise [Adresse 10] - [Localité 17] représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbffe1a38d696f20f66

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA

Source officielle
CA

Chambre 1-1

659e436b55379800088470d3

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

BEAULIEU VAUFREGES prise en la personne de son représentant légal en exercice, domiciliée [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, substitué par Me Anaïs KORSIA

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63cb92c89c02507c9078dd22

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

construire un immeuble à destination de foyer-logement comportant 42 studios, à [Localité 4] (Charentes Maritimes), qu'elle a vendu en l'état futur d'achèvement à la société Médica France (devenue Korian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9372c

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Concernant les insuffisances constatées précisément sur la gestion du dossier Korian : Votre analyse en seconde étude n'était pas en rapport avec la première analyse et était erronée.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6285e14a6a1876057df5d3ec

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

rue de la Madeleine - 37260 THILOUZE Monsieur [E] [I], défénseur syndical INTIMÉE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération SAS LE PETIT CASTEL, prise en son établissement à l'enseigne KORIAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8aff2

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

bon de commande sous les références suivantes : date entrée : 24 / 06 / 2001 ; modèle : BUS II ; série : 044 ; rang : 02 ; série fab : 43 ; no chassis : ZFA : 23000006153611 ; équipement : 2, 8 TTD Korsika

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62f73eb643b00e05d4fac7a3

Appel

11 août 2022

11 août 2022

INTIMÉE : S.A.S MEDICA FRANCE N° SIRET : 341 174 118 [Adresse 2] [Adresse 2] Prise en son établissement : KORIAN LES FILS D'ARGENT [Adresse 4] [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant Me

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603247df1cc19f7ddd011cb5

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 16/07384 [G] C/ SAS KORIAN - LES BEGONIAS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 12 Septembre

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc2233cdc6046d47e159ac

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[O] a sollicité l'exécution de deux virements au profit d'une société dénommée Kosta-Tin sur un compte ouvert au profit de celle-ci dans les livres de la Postbank à [Localité 6] en Allemagne : - un premier

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973ab45cdc6046d4771ae3d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

naissance 3] 1989 à [Localité 8] demeurant1 [Adresse 7] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Romain KORCHIA

Source officielle
CA

Chambre 4-3

62760c08593736057d78a8bc

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

APPELANTE SAS VEPEZA pour son établissement à l'enseigne « Korian les Parents » situé [Localité 3] à [Localité 5], demeurant [Adresse 6] - [Localité 4] représentée par Me Yves TALLENDIER de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0161c81fecf5743d92d

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[W] & FUMET demeurant [Adresse 2] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-4

66878c7705d6f7f678d48cd9

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

APPELANTE SARL 331 CORNICHE ARCHITECTES , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780be2b780de3a214879f16

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SOCIETE DE GESTION IMMOBILIERE DE LA VILLE DE [Localité 4] (SOGIMA) représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anaïs KORSIA

Source officielle
CA

Chambre 1-3

671b35282edfb0b58c05e95b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

SOPREMA ENTREPRISES représentée par Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Anaïs KORSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Marie-laure MARLE-PLANTE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6538b3447ffc2c8318edfe8f

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

FAMILIALE DE PROVENCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, substitué par Me Anaïs KORSIA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163a6071d97f2f687d912cd

Appel

13 octobre 2010

13 octobre 2010

TAOUFIK agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP REGNIER -BEQUET- MOISAN, avoués à la Cour assistée par Maître Nathalie KORCHIA

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00870_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

S'agissant de son insertion professionnelle, la requérante se prévaut d'une activité auprès de la société Korian, pour laquelle elle produit seulement une attestation d'un responsable hôtelier postérieure

Source officielle