Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8defc
23 mai 2011
23 mai 2011
représentée par la SELARL LAFORCE Eric INTERVENANTE Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Patrick BIROLLEAU Magistrat chargé de la mise en état, Vu
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5be
1 septembre 2011
1 septembre 2011
représentée par la SELARL LAFORCE Eric INTIME Monsieur Dominique A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e738
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Ordonnance , origine Juge aux affaires familiales d'ARRAS, décision attaquée en date du 12 Avril 2011, enregistrée sous le no 10/02475 Madame Amandine X... ... 62000 ARRAS Représentant : la SELARL Eric LAFORCE
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01224_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
A, représenté par Me Kevin Ladouceur, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02805_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
dispositions de l'article L. 5125-3 du code de la santé publique ne sont pas méconnues ; le transfert est susceptible d'améliorer la desserte en médicaments des habitants de Mousserolles, Mouguerre et Lahonce
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee99
29 septembre 2011
29 septembre 2011
MOTIFS Ordonnons la jonction des procédures 11/ 05323 et 11/ 5310 sous le numéro 11/ 5310 LE MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT, Chantal GAUDINO Copie SCP Cochemé Labadie Coquerelle et SELARL Laforce
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5b7
30 août 2011
30 août 2011
représenté par la SELARL LAFORCE Eric INTERVENANT Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Chantal GAUDINO Magistrat chargé de la mise en état,
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02175_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025. La rapporteure, S.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02470_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ladoire, - et les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01386_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Rey-Béthbèder, président Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. La rapporteure, S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d559
18 janvier 2011
18 janvier 2011
saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le Numéro : 10/ 06511 dans une instance entre les parties suivantes : Madame Delphine X... épouse Z... ... 59190 HAZEBROUCK Représentant : la SELARL ERIC LAFORCE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e431
30 juin 2011
30 juin 2011
Représentant : la SELARL LAFORCE Eric (avoués à la Cour)- Représentant : Me Stéphanie LEFEBVRE (avocat au barreau de LILLE) INTIME Vu les articles 381, 383, 781 et 910 alinéa 1 du Code de Procédure
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
635b71d0b201587f74be0248
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[F] [K] né le 09 Septembre 1964 à [Localité 9] ([Localité 9]) [Adresse 6] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, avocat commis d'office
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88531
22 mai 2006
22 mai 2006
* *No RG : 05/02964JUGEMENTTribunal d'Instance de LENSdu 07 Avril 2005REF : CC/ MBAPPELANT Monsieur Serge X... né le 24 Septembre 1962 à BILLY MONTIGNY demeurant ... représenté par la SELARL Eric LAFORCE
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01316_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Rey-Bèthbéder, président, Mme Ladoire, présidente-assesseure, M. Henriot, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. La présidente-assesseure, S.
Source officielleChambre 1-2
63c1050ebf9fd47c90a135a0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
VOCIMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuel MOLINA Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre 3-2
642fb54dcece1704f574731a
6 avril 2023
6 avril 2023
U] [O] [M] [O] [S] - LES MANDATAIRES BOULANGERIE PATISSERIE REY & FILS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume ROVERE Me Olivier CASTELLACCI Me Florent LADOUCE
Source officielleChambre 1-9
696aa3e5cdc6046d4792eab2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
LES CIGALES C/ [K] [U] [O] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Laure ATIAS Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-9
6789fa540c7dc206c9eb7f13
16 janvier 2025
16 janvier 2025
JSA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Serge DREVET Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de DRAGUIGNAN en date du 17 Mai 2024
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64c
27 janvier 2011
27 janvier 2011
affaires familiales de LILLE, décision attaquée en date du 27 Juin 2006, enregistrée sous le no 06/ 3804 APPELANT Madame Carine Marie Josée X... ... 59160 LOMME Représentant : la SELARL ERIC LAFORCE
Source officiellePage 9 sur 89