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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00223_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY00631_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 30 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02341_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02576_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Délibéré après l’audience du 27 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mauclair, présidente de la formation de jugement, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère Chambre civile
64a7af733bcaf505db696376
6 juillet 2023
6 juillet 2023
nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Madame [I] [B] épouse [G] née le 21 Décembre 1968 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Caroline LETISSIER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00057_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00969_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60344a2dc133793aa89d4066
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Ayant son siège au [Adresse 3] Représentée et assistée sur l'audience par Me Maud LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 SELURL [Y] [O] Prise en la personne de Maître [O] [Y], mandataire
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a1
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Ayant son siège au 21 résidence Flandre-59170 CROIX/ FRANCE Représentée et assistée sur l'audience par Me Maud LETELLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0294 SELURL DEPREUX SEBASTIEN Prise
Source officielle1ère Chambre civile
68f07f4947396eb608bc0674
15 octobre 2025
15 octobre 2025
agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64fffee82adc6b05e626196a
7 septembre 2023
7 septembre 2023
DBVT-V-B7F-T4SK Jugement (N° 20/000593) rendu le 30 juin 2021 par la juridiction de proximité de Roubaix APPELANT Monsieur [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Caroline Letellier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02180_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés le 30 juin 2021 et le 5 juillet 2021, Mme B, représentée par Me Letellier, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02410_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Délibéré après l’audience du 2 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Anne-Gaëlle Mauclair, présidente-assesseure, Mme Céline Letellier, première conseillère
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00672_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
C..., représenté par Me LeTellier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et l’arrêté contesté ; 2°) de mettre à la charge de l’État la somme de 1 500 euros à verser à son conseil en application
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00057_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25LY01223_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03086_20230213
13 février 2023
13 février 2023
A, représenté par Me Letellier, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 28 mars 2022 ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir les décisions susmentionnées portant refus de titre de séjour et
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba31
11 janvier 2008
11 janvier 2008
né le 28 Mars 1935 à PARIS, demeurant ... 75116 PARIS représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Hugues LETELLIER, avocat au barreau de PARIS Monsieur Jean Claude X...
Source officielle1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784ea
10 juillet 2024
10 juillet 2024
agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6896d71cfd8bd33bb83ea509
8 août 2025
8 août 2025
D'HABITATIONS A LOYER MODERE [Adresse 10] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Antoine BENOIT-GUYOD, avocat au barreau de PARIS, toque : D0035, substitué à l'audience par Me Jean-Baptiste LETELLIER
Source officiellePage 9 sur 20
LETESSIER
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
09/06/2026
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LETESSIER, Valérie
09/06/2026
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GARAGE LETESSIER
02/06/2026
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LETESSIER, Jordan Kévin Gilles, LETESSIER (EI)
Dépôt de l'état de collocation — L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du Tribunal Judiciaire de Toulouse. La publicité dans le journal d'annonces légales La Voix du Midi a été faite le 14 mai 2026.
22/05/2026
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TRANSPORTS LETESSIER-MORIN
19/05/2026
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