Le syndicat des copropriétaires « Les Roseaux » a demandé au tribunal administratif de Versailles d’annuler ces décisions.

des débats que le mardi 20 septembre 2005, vers 9 heures, un employé de la société ARDENNES REFENDAGE, Monsieur Stéphane Y..., a été découvert par ses collègues de travail, à demi allongé sur des rouleaux

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

des procédures d'affectation transmises les 9 et 22 septembre 2010 par le rectorat de l'académie de Nantes à la direction diocésaine de l'enseignement catholique de la Sarthe ainsi qu'au lycée Joseph-Roussel

[E] [S] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 substitué par Me Marie-josé GONZALEZ, avocat au

Le Corbusier aux depens ces derniers distraits au profit de la SCP Rousseau et Associes. MOTIFS DE LA DÉCISION Le litige ne porte plus que sur le rappel de charges.

Ici, la SAFER demande la libération des parcelles dont elle est propriétaire selon les actes de vente communiqués et établis le 29 octobre 2020.

C de la chambre 1091, 10ème étage niveau service Hépatologie Gastro-entérologie, du 25 au 27 mars 2024 inclus au sein du CHRU de [Localité 1] (Rousseau), détenu par un tiers, soit le CHU de [Localité 1

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

OMMISSION DE STATUER DU 15 OCTOBRE 2024 APPELANTS ET DEMANDERESSE A LA REQUÊTE : SCI CHAWAN représentée par son représentant légal [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Yves ROULLEAUX

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

plantés de roseaux avec filtration horizontale et les retours d’expérience sur ces ouvrages étaient limités ; - la solution technique des lits plantés de roseaux telle que proposée étant innovante,

Rep / assistant : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU (avoués à la Cour) M. Michel A...

Février 2023, enregistrée sous le n° 21/00311 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 APPELANTS : Monsieur [O] [B] [Adresse 1] Représenté par Me Thomas ROULLEAUX

2011/ Rôle N° 10/06797 [M] [F] C/ [P] [D] [Y] [D] [B] [D] [U] [D] [E] [D] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.