Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
61638741947dd77ae6de0281
22 octobre 2010
22 octobre 2010
le 23 07 2004 à [I] [Y] avec une distance au compteur de 037 292 miles soit 60 015 kilomètres, - que l'expert après démontage du véhicule a mis en évidence un choc violent, avec déformation du longeron
Source officielle4ème Chambre
6438f364a942a604f5e938b6
13 avril 2023
13 avril 2023
[O] [R], est propriétaire d'une maison d'habitation et d'une longère de 280 m² situés à Kerminaouet sur la commune de [Localité 7].
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f160
27 janvier 2012
27 janvier 2012
elle fait à son initiative diligenter une expertise non contradictoire qui a révélé une importante fuite d'huile au joint de culasse coté distribution et également un pli sur la partie inférieure du longeron
Source officielleRétention_recoursJLD
6698b07ae6ed70c67f644a19
17 juillet 2024
17 juillet 2024
, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la non-comparution de Monsieur [K] [W], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory LORION, substitué par Me Elsa LONGERON
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c89b
8 avril 2008
8 avril 2008
Ils étaient apparents pour des professionnels par simple examen sur un pont élévateur, s'agissant de déformations du longeron et du soubassement avants droits, du plancher et du tablier avants, de la doublure
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a98
25 septembre 2013
25 septembre 2013
sur la facture de la carrosserie COUTURAS du 29 mars 2010, à qui le véhicule avait été confié pour réparations : "Nous avons relevé avec l'expert des traces de réparation antérieures, au niveau du longeron
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f55825bc09850b82635
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il expose qu'une coordination entre le site principal situé à Longuyon et l'établissement secondaire de Montélimar s'imposait, ce qui explique les liens ente les sites.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f55825bc09850b82636
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il expose qu'une coordination entre le site principal situé à Longuyon et l'établissement secondaire de Montélimar s'imposait, ce qui explique les liens ente les sites.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f57825bc09850b82638
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il expose qu'une coordination entre le site principal situé à Longuyon et l'établissement secondaire de Montélimar s'imposait, ce qui explique les liens ente les sites.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f57825bc09850b82639
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il expose qu'une coordination entre le site principal situé à Longuyon et l'établissement secondaire de Montélimar s'imposait, ce qui explique les liens ente les sites.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f58825bc09850b8263a
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il expose qu'une coordination entre le site principal situé à Longuyon et l'établissement secondaire de Montélimar s'imposait, ce qui explique les liens ente les sites.
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd2f5a825bc09850b8263d
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Il expose qu'une coordination entre le site principal situé à Longuyon et l'établissement secondaire de Montélimar s'imposait, ce qui explique les liens ente les sites.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01879_20250218
18 février 2025
18 février 2025
durables (PADD) du PLU de la commune de Reignier-Ésery poursuit plusieurs orientations, parmi lesquelles, en ce qui concerne l'attractivité urbaine, celle de " renforcer l'espace rural existant à Longeret
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91449
14 avril 2014
14 avril 2014
MJ/ MCM REVISION PRESTATION COMPENSATOIRE Grosse délivrée Me LONGEAGNE, avocat Le quatorze Avril deux mille quatorze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea99
11 janvier 2012
11 janvier 2012
la teneur suit par la mise à disposition du public au greffe : ENTRE : TRESORERIE LIMOGES OPHLM dont le siège social est 224 rue françois Perrin-87037 LIMOGES CEDEX assistée de Me Frédéric LONGEAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9482d
30 octobre 2019
30 octobre 2019
la caducité partielle de la DA à l'égard de la SARL IEP CONSEIL GS/MLL demande en nullité d'un contrat de prestation de services grosse délivrée : Me VALIERE-VIALEIX, Me LONGEAGNE
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bf7
16 octobre 2013
16 octobre 2013
l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SELARL ARISTOTE dont le siège social est 18, Avenue Edouard Herriot - 19100 BRIVE représentée par Me Frédéric LONGEAGNE
Source officielleRétention_recoursJLD
68edd8fa87178132e19350f2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
[X] [P] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [G] [T], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
68e1fb85364b3ebed3bf0656
3 octobre 2025
3 octobre 2025
interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur X se disant [X] [E], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
6698b07ae6ed70c67f644a17
17 juillet 2024
17 juillet 2024
arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [F] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Grégory LORION, substitué par Me Elsa LONGERON
Source officiellePage 9 sur 29
LONGERON, Mandy, Rose, Martine
10/06/2026
Voir →
TRANSPORTS LONGERON
30/04/2026
Voir →
BAM LONGERON
26/04/2026
Voir →
Longeron, Alexis Jean Michel
19/03/2026
Voir →
LE LONGERON AUTO
13/03/2026
Voir →