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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c71a
16 juin 2008
16 juin 2008
Madame Madeleine A... épouse B... par conclusions en date du 07 mars 2007, demande à la cour de débouter la compagnie AGF de l'intégralité des fins de son appel et de confirmer en toutes ses dispositions
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21500_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
situé chemin de la Madeleine.
Source officielle15e Chambre A
60330215b50d7b74adb3c566
19 octobre 2017
19 octobre 2017
La Cour était composée de : Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller Madame Pascale POCHIC, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105d
3 février 2014
3 février 2014
CHABAUD, Maitre MAZURE et Maître LAURENT, avocats, sont intervenus au soutien des intérêts de leur client.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890bb
9 janvier 2007
9 janvier 2007
PASSERA Marie-Madeleine AUDOUARD représenté par la SCP B. CHATEAU - O.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91607
21 mai 2014
21 mai 2014
A action en contestation de congé et/ ou demande de renouvellement de bail Grosse délivrée Me VIENNOIS, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 21 MAI 2014 Le vingt et un Mai
Source officielle15e Chambre A
6033a66d8ba65b5ab3d68cdf
4 mai 2017
4 mai 2017
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Madeleine BOUSSAROQUE, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600c
7 mars 2002
7 mars 2002
C/ une décision rendue le 29 Mai 1998 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE MEZIERES, ARRET DU 07 MARS 2001 APPELANTS ET INTIMES INCIDEMMENT Madame Marie Madeleine X... épouse D...
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8dea0
11 avril 2011
11 avril 2011
C/ Marie-Madeleine Anne X... épouse Y..., Anne-Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868f3
13 mai 2003
13 mai 2003
DU 13 Mai 2003 ------------------------- N.R/M.F.B Daniel X..., Marie-Madeleine Y... épouse X... Z.../ Maurice A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f56
27 novembre 2006
27 novembre 2006
prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au dit siège 8 bis quai Madeleine 45000 ORLEANS , représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour , assistée de la
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3ed
6 octobre 2004
6 octobre 2004
liquidation judiciaire conformément aux dispositions du titre III de la loi du 25 janvier 1985 de Monsieur Xavier X..., - nommé Monsieur Charles Y... en qualité de juge commissaire, - désigné Maître
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92650
16 juillet 2015
16 juillet 2015
D'OLONNE a ordonné la poursuite de la mesure d'hospitalisation complète dont Madame Nathalie X... fait l'objet au Centre Hospitalier de CHALLANS, où elle a été placée, à la demande d'un tiers-Madame Madeleine
Source officielleRétention Administrative
680331a8168408c19df97e4f
18 avril 2025
18 avril 2025
Assisté de Maître Madeleine AUBAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062e
2 mai 2013
2 mai 2013
Ch. civile A ARRET No du 02 MAI 2013 R.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0c0
6 février 2008
6 février 2008
Monsieur Jean-Paul Z..., né le 13 Mai 1957, de nationalité française, demeurant... Madame Michelle Z..., née le 22 Août 1959, de nationalité française, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Roger, Robert Madame X... Marie Danielle Laurec/SARL BARBEZIEUX DEPANNAGE
6253cd20bd3db21cbdd9253d
15 juin 2015
15 juin 2015
Marie Danielle Laure, née le 03 Mai 1949 à CRITEUIL LA MAGDELEINE (16300), de nationalité Française, demeurant...-16130 SALLES D'ANGLES, représentés par Maître Patricia MATET-COMBEAUD, avocat postulant
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91803
18 juin 2014
18 juin 2014
X..., Vanina X..., Marie Madeleine Z...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6a0ff51acdc6046d4789d84f
21 mai 2026
21 mai 2026
ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 21 mai 2026 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Cécile mamelin, président, et Ismérie Capiez, greffier, auquel
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544a
1 février 2001
1 février 2001
C... et B... ; Vu la demande formulée à l'audience par Maître GENET de la SCP d'avoués GENET BRAIBANT, aux fins d'être désignée au titre de l'aide juridictionnelle provisoire au soutien des intérêts
Source officiellePage 9 sur 62