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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
616361c9c983b818eb76d246
15 avril 2011
15 avril 2011
MAYNARD - SIMONI la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c61a
13 septembre 2007
13 septembre 2007
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Société SITTAM S. P.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c858
8 juillet 2008
8 juillet 2008
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BOUAZIZ, CORNAIRE-MONSONEGO, MAYNARD, DERIEUX, avocats au barreau de FONTAINEBLEAU Madame Yvette Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d80
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Représentée par Me Gilles DE MAILLARD de l'ASSOCIATION MAILLARD ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : C0188 Assistée sur l'audience par Me Anne BOISNARD-DE MAILLARD de l'ASSOCIATION MAILLARD ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d67e
7 février 2011
7 février 2011
l'autorité parentale conjointe et l'exercice de son droit de visite et d'hébergement -réformer pour le surplus -rappeler à Zaia X... son obligation de s'inscrire auprès de l'Association COLIN-MAIILARD
Source officielle1ère chambre sociale
6708c014445a086e2bcedc2d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
1ère chambre sociale ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 24/01515 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HOC2 Madame [E] [P] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Alexandra MAILLARD
Source officielle8e Chambre A
61627e9e38d18b7ebf63d1fa
6 juin 2013
6 juin 2013
MULTI SERVICES 06 Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES SCP MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NICE en
Source officielleCour d'Appel
6253cc77bd3db21cbdd902e3
22 février 2013
22 février 2013
l'arrêt par mise à disposition PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Estéfania Y... épouse X... ... 29520 CHATEAUNEUF DU FAOU Appelante, comparante en personne, assistée de Me Bertrand MAILLARD
Source officielleChambre-1 civile et com.
686df88fbdbdd86396f39109
8 juillet 2025
8 juillet 2025
* * * * * Suivant acte reçu le 13 août 2014 en l'étude de la SCP Mandron ' Maillard ' Bellet, notaires associés, la SARL Services B a vendu à la SCI du Martroy 6 lots d'un ensemble immobilier
Source officielle3e Chambre B
615e0e31c25a97f0381f533d
22 mai 2014
22 mai 2014
MAGNALDI Me L.
Source officielleTaxes
64364d6a29c3df04f589a5ff
6 avril 2023
6 avril 2023
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 6 AVRIL 2023 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
65a0f6a3383a880008fd087f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielle1re Chambre B
6162fdf63ebbdffcbea6aa70
29 mars 2012
29 mars 2012
PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 29 MARS 2012 HF N° 2012/237 Rôle N° 11/03116 [R] [O] C/ [B] [W] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
616323193dbed56e5e2c2f8b
23 juin 2011
23 juin 2011
APPELANT Monsieur [V] [R] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 6] (LIBAN) , demeurant [Adresse 5]) Représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, Assisté de Me Florent ELLIA
Source officielle8e Chambre A
61635de5683f470e3416dc32
12 mai 2011
12 mai 2011
Rôle N° 10/00541 SAS SOCIETE INDUSTRIELLE DE MINAGE ET DE CONFORTEMENT SIMECO C/ SAS FOSELEV RHONE DURANCE Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
61638742947dd77ae6de0287
17 février 2011
17 février 2011
Par déclaration de la SCP MAYNARD et SIMONI, avoués, en date du 16 septembre 2009, la société Cabinet BARSOTTI Sarl a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8baa1
4 janvier 2007
4 janvier 2007
GLACES DES ALPES Grosse délivrée à : TOUBOUL MAYNARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du 6 décembre 2004 enregistré au répertoire général sous
Source officielle1re Chambre B
6163014d4c6681071edf67be
12 avril 2012
12 avril 2012
10/16822 SARL JMB PRODUCTIONS C/ [A] [C] [Z] [K] [J] épouse [C] [T] [O] [R] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ Me Jean Michel SIDER SCP MAYNARD
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05520_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Magnard, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
64acf40703c09105db6c060a
7 juillet 2023
7 juillet 2023
recommandée avec demande d'avis de réception (AR signé le 23.06.2023) DÉBATS : À l'audience publique du 6 juillet 2023, l'affaire a été mise en délibéré au 7 juillet 2023, Mme Lefèvre et Mme Magnard
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