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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
635a21dec549ea05a7cd2d86
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
635a21dfc549ea05a7cd2d88
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
635a21dfc549ea05a7cd2d8a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
63d22aa99b3c8605deec2094
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
63d22aa99b3c8605deec2096
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
63d22aa99b3c8605deec209a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleChambre sociale
63d22aa99b3c8605deec209c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e4f5
18 mai 2010
18 mai 2010
judiciaire et de commissaire à l'éxécution du plan de cession de la Société établissements CRASSARD ... 69003 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SELARL BERTHELON
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f9b
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca5
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Serge BERTHET, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la Cour lors de son délibéré
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
642e75b68b510604f5bc1dc8
5 avril 2023
5 avril 2023
Décision déférée : Ordonnance rendue le 17 juin 2022 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de CRETEIL Nature de la décision : Contradictoire Nous, Elisabeth IENNE-BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
62736ae6a58162057dac687f
4 mai 2022
4 mai 2022
2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère, et Monsieur Olivier BECUWE, conseiller, chargés du rapport, qui en ont rendu compte à la cour dans son délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a02b
5 février 2008
5 février 2008
Le préjudice esthétique lié aux cicatrices résiduelles, à la boiterie des membres inférieurs à la marche, à l'aspect hypotonique général de la victime doit être fixé à 3,5 / 7.
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d62
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 25 Septembre 2007, où l'affaire a été mise
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e03
28 février 2006
28 février 2006
Centrale 07300 GLUN représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle ROUX, avocat au barreau de VALENCE Monsieur Alain Z... né le 08 Mai 1964 à VALENCE (82400) 4 Place du Marché
Source officielleChambre sociale
63bfb3895e2fbe7c90043a13
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd61
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Muriel POLLEZ, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a641
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Jean-Gabriel FILHOUSE, Président Mme Christiane BEROUJON, Conseillère Mme Isabelle THERY, Conseillère GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
677e1626dbb9bd42de09fb06
7 janvier 2025
7 janvier 2025
BERTHELOT de la SARL BERTHELOT RANCHERE AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : S.A.S.
Source officielleChambre sociale
63d22aaa9b3c8605deec20a2
25 janvier 2023
25 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officiellePage 9 sur 24