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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00427_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la décision du 19 juin 2019 du jury d'examen du master 1 " droit de
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Sur les fins de non-recevoir opposées par la commune de Mantes-la-Ville : 3.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03236_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
master et a suivi les cours et obtenu des notes dans le cadre de ce master ; le refus de renouvellement de son titre de séjour portant la mention " étudiant " méconnaît les dispositions de l'article L
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04146_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
" Biologie-Santé parcours Neuromoteur " ouvert par la Faculté de Médecine de l'UPEC qui est un diplôme de niveau Bac+5 et qu'elle contribue également aux enseignements du Master Mesure et Modélisation
Source officielleChambre civile Section 2
63d229bc9b3c8605deec1da4
25 janvier 2023
25 janvier 2023
du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Malte, Reconventionnellement, - condamner la S.C.I.
Source officielleChambre 1-8
696931c5cdc6046d476dae50
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le 29 septembre 2010, le bail de la société MANTEX a expiré. Celle-ci est demeurée dans les locaux jusqu'au 15 janvier 2015.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21865_20240213
13 février 2024
13 février 2024
contentieuse antérieure : Mme B D a demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler la délibération du jury prononçant son ajournement de la formation de second cycle menant au diplôme de master
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6973493dcdc6046d4767832f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Mattle France de sa demande de dommages et intérêts, condamné la Société Hôtelière Mattle France à payer, à compter du 1er octobre 2018 et jusqu'à la libération effective des lieux par la remise des clefs
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00014_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Montpellier d’annuler l’arrêté du 9 mars 2023 n° PC 034 344 22 00035 et l’arrêté rectificatif du 15 mai 2023 par lesquels le maire de La Grande-Motte a accordé à la société à responsabilité limitée Matis
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03639_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B ne pouvait pas bénéficier de l'aide à la mobilité en master, créée au profit des seuls étudiants boursiers titulaires d'un diplôme national de licence. M.
Source officielleChambre sociale
6628a176b2cb67000826a533
19 avril 2024
19 avril 2024
SELARL Master Vision Caribe aux entiers dépens, - condamné la SELARL Master Vision Caribe à rembourser le Pôle emploi des éventuelles indemnités de chômage versées à Mme [G] [Y] dans la limite de 6 mois
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af691db6c6260008b5310a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La SAS FLPH ne conteste pas avoir engagé des négociations avec monsieur [W] [V] en vue de la conclusion d'un contrat de master franchise.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d28a
10 novembre 2009
10 novembre 2009
AUCHAN FRANCE - Société de droit belge MASTER INTERNATIONAL - S.A.S.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00352_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
est commune à plusieurs spécialités de la deuxième année de master : du responsable de la mention de master, des responsables de chacune des spécialités de la mention de master, d'au moins deux membres
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902cc
20 février 2013
20 février 2013
Vu les dernières écritures de Madame Mathée Romaine Y...épouse B...déposées au greffe le 27 juin 2012.
Source officielleAvis
CADA:20163541
22 septembre 2016
22 septembre 2016
président de l'université Paris Ouest Nanterre La Défense à sa demande de communication, par voie électronique, d'une copie des documents suivants : 1) la demande d'habilitation à délivrer le diplôme de master
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03637_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
, mention psychologue, à laquelle est inscrit l'étudiant. / Le stage est proposé soit par l’étudiant, soit par l’équipe enseignante du master.
Source officielle8e Chambre C
6163230e3dbed56e5e2c2ec8
20 octobre 2011
20 octobre 2011
La Caisse Méditerranéenne de Financement (CAMEFI) a été victime d'opérations frauduleuses révélées au mois d'octobre 2000, quatre de ses clients les Sociétés MASTER PÊCHE, MASTER ANTIBES, PÊCHE ACTIVE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00089_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
campagne de sélection en première année de master, qui précise notamment les modalités de candidature et de sélection, ainsi que les dates d'inscription définitive.
Source officielleChambre sociale
64534cad37f394d0f8f665c5
28 avril 2023
28 avril 2023
[C] [D] a été embauché par la société Point Mat Master en qualité de directeur commercial des sociétés Point Mat Master et Point Mat Brico moyennant le paiement d'une rémunération mensuelle brute de 3
Source officiellePage 9 sur 176
LOISEAU, Matthieu, Laurent, Jean-Marie, LOISEAU
30/07/2026
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SOCIETE D ARCHITECTURE GREGOIRE ET MATTEO
30/07/2026
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MATT
30/07/2026
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Tribeau, Matteo
30/07/2026
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PANNIER, Matthieu, Bernard, Louis
30/07/2026
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