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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd8895b
20 septembre 2006
20 septembre 2006
2006 du Tribunal d'Instance de PARIS 06 - RG no 11-05-271 DEMANDEUR Mademoiselle Marthe X... ... 75013 PARIS représentée par Me Thierry GATIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C 333 DEFENDEURS SARL MAIA
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL01276_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Article 2 : Les conclusions en décharge présentées par la société Mama Pina devant le tribunal administratif de Nîmes restant en litige sont rejetées.
Source officielle1ère chambre civile A
697378cecdc6046d476b93a7
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Le 26 juillet 2010, la société a souscrit un contrat d'assurance auprès de la société d'assurances mutuelles à cotisations variables MAPA-Mutuelle d'assurances (la MAPA ou l'assureur).
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61624d6fed30a8f561738320
28 février 2014
28 février 2014
prononcées à leur encontre dans la présente décision ; - Condamné Maha Productions, Arte France et GEIE Arte aux entiers dépens ; Maha Productions a interjeté appel de cette décision le 28 février
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01718_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
B A, représenté par Me Mazas, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 15 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de l'Hérault du 21 juin 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d9
24 janvier 2011
24 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Manna Y... épouse X...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163b52e1669d540ac7baa71
30 mars 2010
30 mars 2010
[M] à verser 412 340 € à la société MAPA, 229 000 € à M. [P] et 263 309,26 € à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6033fc9da08f23acc6c46d47
21 février 2017
21 février 2017
Par un décret du 8 avril 2010, la BNRK a placé Manas Bank sous administration provisoire.
Source officielleChambre Sociale
64f02e58db41fad969879b4d
24 août 2023
24 août 2023
déclaration reçue au greffe du Tribunal du Travail de Papeete sous le n°22/00008 le 7 avril 2022, dossier transmis et enregistré au greffe de la Cour d'appel le 11 septembre 2022 ; Appelante : La Sarl Mana
Source officielle5ème Chambre
5fdb7927cedcc0577a382e81
6 mars 2019
6 mars 2019
E... et la SCI MANA pour le prêt de 12000 € consenti à la SCI MANA en date du 11septembre 2009, pour le prêt de 1 200 € consentis à Mme G...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9044d
22 mars 2013
22 mars 2013
(MINEUR) Mama X... (MINEURE) Mouctar X... (MINEUR) Karamba X...
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03794_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
La concession de la " plage de la Mala " est venue à expiration le 31 décembre 2010 et n'a pas été renouvelée.
Source officielle2ème Chambre
627b559e76c5d9057df80082
10 mai 2022
10 mai 2022
[P] [T] né le 07 Mars 1953 à CREST (26) de nationalité Française Le Rieu 30430 BARJAC Mme [A] [T] née le 05 Mars 1956 à BOULOC (82) de nationalité Française 21 Avenue Albert Mazade 26250 LIVRON
Source officielle2ème chambre section C
680b1a502364a383b774748e
24 avril 2025
24 avril 2025
PROMOTION pris en la personne de son representant legal en exercice [Adresse 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Caroline FAVRE DE THIERRENS de la SELARL FAVRE DE THIERRENS BARNOUIN VRIGNAUD MAZARS
Source officielle1ère Chambre
69005dfc2481d356bd175300
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SCI Magar de l'intégralité de ses demandes ; - condamner la SCI Magar à leur verser la somme de 5000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile outre les entiers dépens ; A titre subsidiaire
Source officielleChambre 2 A
68e74519b214cd5a53bde4a4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La société Foncière Burstin et la société Hey Mama ont interjeté appel principal et le syndicat des copropriétaires, M. [C], M.
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85343
30 avril 2001
30 avril 2001
de type MX 5 dérobé dans la nuit du 15 au 16 avril 1992 à APPEVILLE ANNEBAULT, alors qu'il n'était pas encore immatriculé et était stationné sur le parking de la concession MAZDA appartenant au garage
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd8553f
30 avril 2001
30 avril 2001
de type MX 5 dérobé dans la nuit du 15 au 16 avril 1992 à APPEVILLE ANNEBAULT, alors qu'il n'était pas encore immatriculé et était stationné sur le parking de la concession MAZDA appartenant au garage
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdcc792c1b40833136db2a1
30 octobre 2018
30 octobre 2018
La société MAYA TECHNOLOGIES communique les agendas Outlook de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c87
10 octobre 2005
10 octobre 2005
Société MAPA poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 17411 ST JEAN D'ANGELY CEDEX 2. Madame Christine X...
Source officiellePage 9 sur 96