né le 06 Février 1944 à LEVALLOIS PERRET (HAUTS DE SEINE) ... 92300 LEVALLOIS-PERRET représenté par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Claude MAZET, avocat au barreau de NEVERS INTIMÉ

[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 25/12094 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPIB3 Ordonnance n° 2026/M4 Monsieur [H] [W] représenté par Me François CREPEAUX de l'ASSOCIATION MACHETTI

Elle a confié les travaux à la société AIC, spécialisée dans ce genre d'aménagements, et a commandé des meubles MALETTI par l'ntermédiaire de la société T/FT.

domicilié es qualités au dit siège Immeuble Le Desk Rue Paratojo 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : SARL CHEZ FRANCA Lieudit A Teghia Mazzetta

par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 02 N° Section : N° RG : 2012F00687 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Pierre GUTTIN -Me Ghislaine MAZZEI-BEAUGRAND

A présente une superficie de 1 933 m² et comprend un mazet à usage d'habitation principale ainsi qu'un système d'assainissement non-collectif.

2023 APPELANTS : Hervé Georges [K] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] [W] [E] [P] [H] épouse [K] de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Luc MANETTI

Par des mémoires en défense enregistrés le 15 février 2022 et le 21 avril 2022, la SARL Linéal, représentée par Me Manetti, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de l'établissement

nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [G] [O] [I] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me David BENSAHKOUN, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Lorette MAZET

[W] un ensemble immobilier situé à [Localité 14] appartenant à la Sci Mazet dont il était le gérant, après y avoir été autorisé par délibération de cette Sci en date du 15 juin 2011.

par ses dirigeants légaux 114 boulevard Vivier Merle 69439 LYON CEDEX 03 représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Boris RUY, avocat au barreau de LYON substitué par Me MAZET

janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [J] [D] Me Julia MAZIER

Pin, premier conseiller, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - et les observations de Me Mazetier, représentant le Conseil national de l'ordre des médecins.

la société PARISTRANS a en effet perdu 7 clients principaux qui représentaient plus de 85 % du chiffre d'affaires (Hayward Pool, Horiba / Abx diagnostic, Man / Neoplan, Bio Méfieux, Bayer, Philips, Mazet

LE CHATEAU CARRE 14 route de Demeurs 58130 URZY Représentée par Me GUENOT, membre de la SCP GUENOT, MAZET, SENLY (avocats au barreau de NEVERS) INTIMÉS : 1o) Monsieur Jean-Guy X... ... 58320

LE CHATEAU CARRE 14 route de Demeurs 58130 URZY Représentée par Me GUENOT, membre de la SCP GUENOT, MAZET, SENLY (avocats au barreau de NEVERS) INTIMÉS : 1o) Monsieur Jean- Guy X... ...

est entaché d’erreur manifeste d’appréciation au regard des dispositions de l’article L. 111-15 du code de l’urbanisme, dès lors que la déclaration préalable porte sur la réfection à l’identique d’un mazet

Par une requête enregistrée le 24 mai 2022 sous le n° 22BX01445 et un mémoire enregistré le 10 octobre 2023, M. et Mme C, représentés par la SCP Cornille, Fouchet, Manetti, demandent à la cour : 1°)

Cabinet Merlin devrait être retenue ; la société OTV aurait dû prévoir une zone ATEX en cas de panne ou d’anomalie de l’extracteur ; la société Clemessy est responsable du paramétrage de l’automate Magelis

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2022, Mme B, représentée par Me Manetti, conclut au rejet de la requête, à l'annulation de l'arrêté de permis de démolir du 11 octobre 2022 et à ce