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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-1
670f586c4ad0d5ee7d7e5e78
15 octobre 2024
15 octobre 2024
attaquée : n° 18/00014 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES-LA-JOLIE le 14 Mai 2024 Appelant : Monsieur [G] [R], représentant : Me Philippe-emmanuel MILLET de la SELAS MILAN
Source officielle25e chambre MEE commune
6549e341bc1a528318e097ec
6 novembre 2023
6 novembre 2023
ARB agissant poursuites et diligences de son représentant légal, représentant : Me Philippe-emmanuel MILLET de la SELAS MILAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 94 Intimé
Source officielleETRANGERS
630da8052e9b4e4f138a00d7
27 août 2022
27 août 2022
Les autorités disent qu'un vol de retour vers Milan est prévu mais il n'est pas encore effectif.
Source officielleChambre commerciale
627f48cc551627057d32df1c
13 mai 2022
13 mai 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04912_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Il ressort également de ces pièces que le requérant réside en France depuis février 2022, à l'exception d'un séjour à Milan entre le 19 avril et le 23 mai 2023.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163a6151d97f2f687d9139e
9 septembre 2009
9 septembre 2009
[B] se borne à répliquer que Gus Italia est l'enseigne de son entreprise de droit italien ainsi qu'il en justifie par un extrait de son immatriculation à la chambre de commerce et d'industrie de Milan;
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941ff
3 septembre 2018
3 septembre 2018
(Toque 89), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : SARL TERANGA Milenis Galerie Marchande Milenis [...] Représentée par Maître Béatrice Z... de la A...
Source officielleChambre 3-3
63c104fcbf9fd47c90a13522
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-3 N° RG 19/17158 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFEFO Ordonnance n° 2023/M8 SARL COPERA, enseigne 'CAFFE MILANO' Représentée
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03798_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
à l'avifaune et aux chiroptères mais a seulement opposé à la société Ferme éolienne de Moux l'absence de dépôt d'une demande de dérogation à l'interdiction de destruction du faucon crécerellette, du milan
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02288_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
royal et les chiroptères ; sur le milan royal, le préfet n’a pas tenu compte de sa proposition de bridage dynamique alors qu’un « portée à connaissance » ne s’applique que lorsque le projet est autorisé
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00407_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Elle soutient que la décision contestée méconnaît les articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement en ce qui concerne le Milan royal et les chiroptères.
Source officielle5e Chambre
603699194c3e913b8d57cb65
17 septembre 2015
17 septembre 2015
[V] a quitté le Liban, le 14 août 2006, avec ses enfants [K] et [D], à destination de la France ; qu'elle a effectué le voyage en avion depuis Damas jusqu'à l'aéroport de Paris Charles de Gaulle via Milan
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8972e
10 mai 2007
10 mai 2007
Dimotrans Europe Sud-Est l'acheminement de 58 colis de vêtements (cravates) de la région de MILAN aux entrepôts de la S.A. Dimotrans Europe Sud-Est situés à CARROS (06). La S.A.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04285_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
libertés fondamentales ; - elle est entachée d'une erreur de fait dès lors qu'il justifie d'une entrée régulière sur le territoire français le 3 août 2011 muni d'un visa C et d'un billet de train Milan
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02090_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
niveau très faible, en phase de chantier comme d'exploitation, de sorte que, le risque d'impact n'étant pas suffisamment caractérisé, aucune demande de dérogation n'était nécessaire ; s'agissant du Milan
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02656_20250213
13 février 2025
13 février 2025
la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02657_20250213
13 février 2025
13 février 2025
la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02658_20250213
13 février 2025
13 février 2025
la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02659_20250213
13 février 2025
13 février 2025
la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02661_20250213
13 février 2025
13 février 2025
la Buse Variable, la Mésange Noire, le Pouillot Siffleur, le Pipit Farlouse, le Pigeon Ramier, le Tarin des Aulnes, la Grue Cendrée, les Cigognes Noires et Blanches, la Pie-Grièche à Tête Rousse, le Milan
Source officiellePage 9 sur 39
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