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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
S.C.I. DES GRANDS HOMMESc/Monsieur Jean-Pierre Y
6253c991bd3db21cbdd88a96
4 décembre 2006
4 décembre 2006
X... 04 Décembre 2006 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Guy X... Madame Marie Claude Z... épouse Xc/S.N
6253c9a6bd3db21cbdd88ecb
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Le Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Guy X..., né le 23 mai 1949 à Saint Germain les Belles (87), de nationalité
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. GENEVIEVE LETHUc/S.A
6253c9c3bd3db21cbdd892d5
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Le 24 Septembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
Jean Pierre X... Monsieur Dominique Julien Charles Yc/S.A
6253c9f4bd3db21cbdd89a34
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Le 18 Septembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, faisant fonction de Président, désigné en cas d'empêchement de Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, selon ordonnance du Premier Président
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03367_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de Mme Vergnaud, remière conseillère, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle8ème chambre
6809c9281f1ed98b447f42d4
23 avril 2025
23 avril 2025
RCS de PARIS sous le n°329 255 046 dont le siège social est [Adresse 1], elle-même représentée par son Président ou son Directeur général domicilié de droit audit siège Représentée par Me Jérôme ORSI
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00348_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : le ra ort de M. Thulard, remier conseiller, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
Madame Laurence Xc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6253cceabd3db21cbdd91b11
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Bernard ORS, Conseiller faisant fonction de président suite à l'empêchement légitime du Président de la Chambre, et Mme Béatrice SALLABERRY, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, qui ont entendu les
Source officielle1ère chambre civile B
61626b8ee62f7c490f224e68
3 décembre 2013
3 décembre 2013
DUMONT-LATOUR, avocat au barreau de LYON INTIMES : Mme [P] [J] [S] née le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 4] (Rhône)) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP DJ VERNE - BORDET - ORSI
Source officielleCour d'Appel
Madame Marie-Paule X...épouse Yc/Association LE MELODY
6253cceebd3db21cbdd91bb8
29 octobre 2014
29 octobre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 29 octobre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 12/ 7167 Madame Marie-Paule
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Pierre Xc/S.C
6253c93cbd3db21cbdd87ad0
24 octobre 2005
24 octobre 2005
Le 24 Octobre 2005 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur X..., né le 8 mars 1943 à Monségur (33), demeurant ....-
Source officielleCour d'Appel
NTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Madame Ascension X
6253cd1fbd3db21cbdd92526
10 juin 2015
10 juin 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 10 juin 2015 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 13/ 1540 FONDS DE GARANTIE
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02355_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. MILLENIUM PROMOTION Monsieur Stéphane Xc/Maître Jean-François Y
6253c9d4bd3db21cbdd89503
28 août 2007
28 août 2007
Le 28 Août 2007 Par Monsieur Bernard ORS, Conseiller, faisant fonction de Président, désigné en cas d'empêchement de Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, selon ordonnance du Premier Président
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. SILVESTRI BAUJETc/S.A
6253c9fdbd3db21cbdd89c11
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Le 20 Novembre 2007 Par Monsieur Bernard ORS, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S.C.P.
Source officielle3e Chambre B
616243ba1217cad6c01648ee
28 novembre 2013
28 novembre 2013
NOVEMBRE 2013 N° 2013/536 Rôle N° 12/09753 SARL SUD TRAVAUX BATIMENT SARL SOLID GROUND CONSTRUCTION C/ [Y] [H] [M] Grosse délivrée le : à : SCP ORTS
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef33
16 novembre 2011
16 novembre 2011
rendu (e) le 04 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/ 00854 Copies exécutoires délivrées à : Me Romuald MOISSON Me Ghislaine D'ORSO
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01994_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Jayer, ra orteure ublique, - et les observations de Me Akariouh, re résentant la société
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00726_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Bruston, - les conclusions de Mme Jayer, ra orteure ublique, - et les observations de Me Gorse, re résentant la Ville de aris
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02360_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’ex ert a rendu son ra ort le 3 se tembre 2018.
Source officiellePage 9 sur 44
ORST, Margaux, Lola, Tania
11/12/2025
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MAISON ORSTEEL
24/10/2025
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MAISON ORSTEEL
25/02/2025
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Bureau Orsten Groom
18/08/2024
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MAISON ORSTEEL
30/06/2024
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