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261 résultats pour « Parny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

635b71a4b201587f74be0174

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

En revanche, il doit être noté que la société 2SE se reconnaît débitrice envers la société SPEED ECHAFAUDAGE de la somme totale de 5 123,76 € correspondant à la location d'un échafaudage Air France Paray

Source officielle

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Annonces BODACC74 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PARNY

SIREN 444248272Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

11/06/2026

Voir →

Créations

Parny, Tiffany Mallaury

SIREN 105318604Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

02/06/2026

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Dépôts des comptes

PARNY BENOIT

SIREN 982517534Greffe du Tribunal de Commerce de chateauroux

10/04/2026

Voir →

Radiations

JEAN-BAPTISTE dit PARNY, Valérie

SIREN 943300913Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

03/10/2025

Voir →

Modifications diverses

PARNY

SIREN 444248272Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

30/07/2025

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 8

64a50cbbb8594705dbfccb4f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Date naissance 1] 1959 à [Localité 9] De nationalité française Demeurant [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assisté de Me Agnès PARTY

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736923a58162057dac65c0

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

agissant tant à titre personnel qu'es-qualité de conjoint survivant de son époux décédé [I] [D] née le 15 Mai 1934 à CHAMPLECY (71120)de nationalité française demeurant 25 rue de Payerne - 71600 PARAY

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fdaf8b42feaa88c9fb63c0d

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

CMA CGM, par connaissement émis le 24 février 2013, mentionnant comme shipper la société sud-africaine CAPE DISPATCH (PTY) LTD , et comme consignee et notify party la société dubaïenne JORDANIAN GULF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd87600

Appel

14 avril 2005

14 avril 2005

, a donn Ë bail Ë usage commercial Ë la Soci t YLANG LE CHESNAY, aux droits de laquelle se trouve d sormais la Soci t NOCIBE FRANCE, un local commercial d pendant de l'extension du Centre Commercial PARLY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89826

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Or, durant l'année 2004, vous nous avez présenté 6 dossiers (Paray, Chalon en Champagne, Chalon sur Saône, Verdun, Autun et Soissons).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe2bd3db21cbdd8e87d

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

né le 01 Février 1947 à PAGNY SUR MEUSE (55190) ... 20166 PORTICCIO représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour Madame Anne Marie B... épouse Y...

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65449d61c71a6a83181c8e5a

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

La société Les Sirènes sollicite une somme de 14'024,43 euros au titre de la reprise des désordres fondée sur un devis établi le 27 avril 2021 par une S.A.R.L Parry.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a192c1ecdc6046d47549a18

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[C] [S] né le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Vincent PARNY, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

662b43dafe25450008314a00

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[W] [X] et son épouse, qui l'a cédé par acte du 1er juillet 2013 à la société Kkl Parnters (la société Kkl) dont le gérant était alors M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd8849e

Appel

3 avril 2006

3 avril 2006

établissent la preuve de ce que, par des pressions morales répétées sur les grands-parents, âgés tous les deux de 77 ans, la grand-mère étant invalide à 80 % et ces derniers connaissant les violences subies parnds-parents

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY01844_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

demande formelle ". 11.Par ses avis préliminaires des 8 et 26 février 2016 la direction générale de l'aviation civile avait recommandé de limiter la cote sommitale du projet éolien sur la commune de Pagny-le-Château

Source officielle
CA

13e chambre

5fdc7faa1885d0a30953d824

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

contractuelles elle a donné en location à la Clinique [Établissement 1] 67 équipements permettant aux patients de se connecter à internet et a financé également 95 équipements pour le compte des sociétés Parsys

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64a50cbdb8594705dbfccb51

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Date naissance 1] 1959 à [Localité 9] De nationalité française Demeurant [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assisté de Me Agnès PARTY

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

FE DE LA GAREc/SCI LE SIAM

688c4f5f29d40d57a3e5534f

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

C@FE DE LA GARE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] Représentée par Maître Laurent PARAY, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

11e chambre

603266660f18b89b2cb60b6d

Appel

8 février 2018

8 février 2018

[T] [Z] a été embauché par la SNC FAGE exploitant un débit de tabac au centre commercial PARLY 2 selon un contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de caissier vendeur assistant administratif

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fdb7819040cad56803be62c

Appel

7 mars 2019

7 mars 2019

...], émis respectivement les 15 et 29 août et 5 septembre 2012 par ce transporteur, mentionne : - la première société en qualité de shipper, et la société OTC en qualité de consignee et de notify party

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fdba55fd2f230845e3d693a

Appel

13 février 2019

13 février 2019

Cette résidence fait partie de l'ensemble dénommé "Parly II" qui comporte trente sept résidences constituant chacune un syndicat des copropriétaires secondaire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61625c85d64a6b1f51487633

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

d'origine iranienne visée par l'embargo applicable au groupe américain dont son employeur faisait partie, alors qu'il a effectué, lors de son entrée dans la société, un stage intitulé 'global denied party

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c4c

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

N... né le [...] à PARAY LE MONIAL (71600) [...] [...] Ayant pour avocat Me Damien PINCZON DU SEL, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS Madame X...

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